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1. (WO2005019585) ENSEMBLE FENETRE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2005/019585 N° de la demande internationale : PCT/US2004/027276
Date de publication : 03.03.2005 Date de dépôt international : 23.08.2004
CIB :
E06B 1/36 (2006.01) ,E06B 3/26 (2006.01) ,E06B 3/66 (2006.01) ,E04C 1/42 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
1
Structures de cadrage des ouvertures dans les murs, planchers ou plafonds; Châssis destinés à être montés rigidement dans de telles ouvertures
04
Chambranles de portes, fenêtres ou analogues à fixer dans les ouvertures
36
Chambranles adaptés pour fenêtres uniquement
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
04
Châssis de battants non caractérisés par le genre du mouvement
26
Châssis composés, c. à d. comprenant un châssis dans ou derrière un autre châssis
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
66
Blocs comprenant plusieurs panneaux de verre ou analogues qui sont espacés et fixés les uns aux autres de façon permanente, p.ex. le long des bords
E CONSTRUCTIONS FIXES
04
BÂTIMENT
C
ÉLÉMENTS; MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
1
Eléments de construction en forme de blocs ou autre pour la construction de parties de bâtiments
42
de verre ou autre matière transparente
Déposants :
WIRAWAN, Margaretha, H. [IN/US]; US
Inventeurs :
WIRAWAN, Margaretha, H.; US
Mandataire :
ALTMAN, Daniel, E.; 2040 Main Street Fourteenth Floor Irvine, California 92614, US
Données relatives à la priorité :
10/645,98422.08.2003US
Titre (EN) WINDOW ASSEMBLY
(FR) ENSEMBLE FENETRE
Abrégé :
(EN) A window assembly comprises a window frame. A non-specular window panel assembly is supported by the window frame, and can comprise of a plurality of glass blocks joined together. A low-emissivity window panel assembly is juxtaposed to the non-specular window panel assembly. The window frame supports the low-emissivity window panel assembly.
(FR) L'invention porte sur un ensemble fenêtre comprenant un encadrement de fenêtre. Un ensemble panneau de fenêtre non-spéculaire est soutenu par l'encadrement de fenêtre, et comprend une pluralité de blocs de verre joints ensemble. Un ensemble panneau de fenêtre à faible émissivité est juxtaposé à l'ensemble panneau de fenêtre non-spéculaire. Cet encadrement de fenêtre soutient un ensemble panneau de fenêtre à faible émissivité.
front page image
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)