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1. (WO2005009783) VEHICULE DE COLLECTE DES DECHETS ET PROCEDE FAISANT INTERVENIR DES CONTENEURS A DECHETS EMPILABLES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2005/009783    N° de la demande internationale :    PCT/US2004/023418
Date de publication : 03.02.2005 Date de dépôt international : 20.07.2004
CIB :
B60P 1/28 (2006.01), B65F 1/02 (2006.01), B65F 1/16 (2006.01), B65F 3/00 (2006.01), B65F 3/14 (2006.01), B65F 3/20 (2006.01), B65F 3/26 (2006.01), B65F 9/00 (2006.01)
Déposants : DELAWARE CAPITAL FORMATIONS, INC. [US/US]; Q403 Foulkstone Plaza, Wilmington, DE 19803 (US)
Inventeurs : FLERCHINGER, Gary; (US).
STRAGIER, Marcel, G.; (US)
Mandataire : PARSONS, Robert, A.; 340 East Palm Lane, Suite 260, Phoenix, AZ 85004 (US)
Données relatives à la priorité :
10/624,694 22.07.2003 US
Titre (EN) REFUSE COLLECTION VEHICLE AND METHOD WITH STACKABLE REFUSE STORAGE CONTAINER
(FR) VEHICULE DE COLLECTE DES DECHETS ET PROCEDE FAISANT INTERVENIR DES CONTENEURS A DECHETS EMPILABLES
Abrégé : front page image
(EN)A stackable refuse collection container including a body having a bottom and an open top, the body constructed to be nestingly stacked with at least one similar body through the open top. A cover is formed to engage the body and close the top. An engagement mechanism is coupled to the body and the cover, the engagement the cover onto the body to allow compaction of refuse therein, and a disengaged position permitting removal of the cover from the open top. A loading door is formed in an end of the body for receiving refuse from a compactor mechanism.
(FR)L'invention concerne un conteneur à déchets empilable comportant un corps présentant une base et une partie supérieure ouverte, ledit corps étant conçu de manière à être emboîté dans au moins un autre corps similaire par l'intermédiaire de la partie supérieure ouverte. Un couvercle est conçu de manière à s'encastrer dans le corps et fermer la partie supérieure. Un mécanisme d'encastrement est couplé au corps et au couvercle. Ledit mécanisme d'encastrement peut être déplacé entre une position d'encastrement dans laquelle le couvercle est fixé au corps de manière à permettre le compactage des déchets, et une position de libération permettant le retrait du couvercle par rapport à la partie supérieure ouverte. Une porte de chargement est formée dans une extrémité du corps de manière à recevoir des déchets provenant d'un mécanisme de compactage.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BW, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, EG, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NA, NI, NO, NZ, OM, PG, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, SY, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (BW, GH, GM, KE, LS, MW, MZ, NA, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PL, PT, RO, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)