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1. WO2004100232 - PROCEDE DE FORMATION DE LA PLAQUE SUPERIEURE D'UN CONDENSATEUR MIM A UN SEUL MASQUE DANS UNE STRUCTURE D'INTEGRATION EN CUIVRE A DOUBLE DAMASQUINAGE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
18.11.2004Publication initiale avec ISR( (A1 47/2004))PDF (34p.)PDF (34p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
05.11.2005(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (9p.)PDF (9p.), ZIP(XML + TIFF)
05.11.2005(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (11p.)PDF (11p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
18.11.2004Document de prioritéPDF (46p.)PDF (46p.), ZIP(XML + TIFF)