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1. WO2004099039 - AFFICHAGE COMBINE D'INFORMATIONS RELATIVES A LA DENSITE DE PASSAGE ET A LA MAINTENANCE D'UN ESCALIER ROULANT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
30.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
18.11.2004DéclarationPDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)
18.11.2004Publication initiale avec ISR( (A1 47/2004))PDF (16p.)PDF (16p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
04.10.2005Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (7p.)PDF (7p.), ZIP(XML + TIFF)