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1. (WO2003071064) SERRURE MUNIE D'UN MECANISME DE SERRAGE LIBERABLE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2003/071064    N° de la demande internationale :    PCT/CA2003/000247
Date de publication : 28.08.2003 Date de dépôt international : 25.02.2003
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    24.09.2003    
CIB :
E05B 47/00 (2006.01), E05B 65/12 (2006.01)
Déposants : INTIER AUTOMOTIVE CLOSURES INC. [CA/CA]; 521 Newpark Boulevard, Newmarket, Ontario L3Y 4X7 (CA) (Tous Sauf US).
CETNAR, Roman [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
MOZOLA, Ann-Margaret [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
TOMASZEWSKI, Kris [CA/CA]; (CA) (US Seulement)
Inventeurs : CETNAR, Roman; (CA).
MOZOLA, Ann-Margaret; (CA).
TOMASZEWSKI, Kris; (CA)
Mandataire : IMAI, Jeffrey, T.; Magna International Inc., 337 Magna Drive, Aurora, Ontario L4G 7K1 (CA)
Données relatives à la priorité :
60/360,144 25.02.2002 US
Titre (EN) LATCH HAVING RELEASABLE CINCHING MECHANISM
(FR) SERRURE MUNIE D'UN MECANISME DE SERRAGE LIBERABLE
Abrégé : front page image
(EN)A vehicle latch has a housing and a ratchet (12) pivotally mounted to the housing. The ratchet is operable to move between an unlatched position, a secondary latched position, and a primary latched position. A release lever is pivotally mounted to the housing and operatively connects to the ratchet for unlatching the ratchet from either of the secondary or primary latched positions. The operative connection has a guide pin (32). A cinching lever (22) has a cam surface that slidingly engaging the guide pin. The cam surface defines a predetermined path of travel as the.cinching lever is drivingly reciprocated in a cinching cycle. The predetermined path enables the cinching lever to be initially out of the path of travel of the ratchet, to engage the ratchet when the ratchet is in the secondary position and drivingly rotating the ratchet to the primary latched position, and thereafter move out of the path of travel of the ratchet. The guide pin moves to urge the cinching lever out of the predetermined path when the release lever is operated in unlatching the latch.
(FR)Une serrure de véhicule comprend un boîtier et un cliquet (12) monté pivotant sur le boîtier. Le cliquet fonctionne de manière à basculer entre une position déverrouillée, une position verrouillée secondaire et une position verrouillée primaire. Un levier de libération est monté pivotant sur le boîtier et relié de manière fonctionnelle au cliquet pour libérer le cliquet dans la position verrouillée primaire ou secondaire. Cette liaison fonctionnelle comprend une broche de guidage (32). Un levier de serrage (22) comprend une surface de came qui met en prise la broche de guidage de façon coulissante. La surface de came définit un trajet de déplacement prédéterminé, le levier de serrage étant sollicité dans un mouvement de va-et-vient lors d'un cycle de serrage. Le trajet prédéterminé permet au levier de serrage de se trouver initialement en dehors du trajet de déplacement du cliquet, de mettre en prise le cliquet lorsque celui-ci est dans la position secondaire, de l'entraîner par rotation dans la position verrouillée primaire puis de le mettre en dehors du trajet de déplacement du cliquet. La broche de guidage se déplace de manière à forcer le levier de serrage à se mettre en dehors du trajet de déplacement prédéterminé lorsque le levier de libération est actionné pour libérer le verrou.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, OM, PH, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SG, SK, SL, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VN, YU, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)