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1. (WO2003065960) SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE POUR PLATEFORME ELEVATRICE POUR FAUTEUIL ROULANT
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2003/065960    N° de la demande internationale :    PCT/US2003/000458
Date de publication : 14.08.2003 Date de dépôt international : 08.01.2003
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    10.07.2003    
CIB :
A61G 3/06 (2006.01), B66B 9/08 (2006.01)
Déposants : THE BRAUN CORPORATION [US/US]; 631 West 11th Street, P.O. Box 310, Winamac, IN 46996 (US) (Tous Sauf US).
KASTEN, Michael, E., Jr. [US/US]; (US) (US Seulement).
THORNBURG, Kenneth, E. [US/US]; (US) (US Seulement).
HERMANSON, Jeffrey, J. [US/US]; (US) (US Seulement).
HEIGL, Keith, D. [US/US]; (US) (US Seulement).
PIERROU, James, R. [US/US]; (US) (US Seulement)
Inventeurs : KASTEN, Michael, E., Jr.; (US).
THORNBURG, Kenneth, E.; (US).
HERMANSON, Jeffrey, J.; (US).
HEIGL, Keith, D.; (US).
PIERROU, James, R.; (US)
Mandataire : HOFFMAN, Perry, J.; Michael Best & Friedrich, LLC, 401 N. Michigan Avenue, Suite 1900, Chicago, IL 60615 (US)
Données relatives à la priorité :
60/355,175 07.02.2002 US
60/361,989 05.03.2002 US
Titre (EN) SAFETY BELT SYSTEM FOR WHEELCHAIR LIFTS
(FR) SYSTEME DE CEINTURE DE SECURITE POUR PLATEFORME ELEVATRICE POUR FAUTEUIL ROULANT
Abrégé : front page image
(EN)A vehicle access system for moving a passenger between the vehicle and ground. Some embodiments have an electrical system, a motive source (12) coupled to the electrical system, an arm (14) coupled to the motive source (12), a platform (22) coupled to the arm (14), and a safety restraint system (202) coupled to the electrical system and the platform (22). The vehicle access system has at least a vehicle access position and a ground access position, wherein the passenger can safely access the platform (22) at either access position. The platform (22) is unable to move from either access position until the safety restraint system (202) is in place. Once operation of the access system has begun, it can continue to operate and move the passenger to one of the access positions even if the safety restraint system (202) is subsequently removed.
(FR)L'invention concerne un système d'accès à un véhicule permettant de déplacer un passager entre un véhicule et le sol. Dans certains modes d'utilisation, on utilise un système électrique, une source motrice couplée à un système électrique, un bras couplé à la source motrice, une plateforme couplée au bras, et un système de retenue de sécurité couplé au système électrique et à la plateforme. Le système d'accès à un véhicule comprend au moins une position d'accès au véhicule et une position d'accès au sol, permettant au passager d'accéder de manière sécurisée à la plateforme dans les deux positions d'accès. Le système de retenue de sécurité doit être mis en place pour pouvoir utiliser la plateforme dans l'une ou l'autre position d'accès. Une fois que le système d'accès a été mis en marche, il peut continuer à fonctionner et à déplacer le passager d'une position d'accès à l'autre, même si le système de retenue de sécurité est retiré ultérieurement.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, OM, PH, PL, PT, RO, RU, SC, SD, SE, SG, SK, SL, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VC, VN, YU, ZA, ZM, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE, SI, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)