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1. (WO2003064223) DISPOSITIF DE SECURITE POUR VEHICULE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2003/064223    N° de la demande internationale :    PCT/GB2003/000326
Date de publication : 07.08.2003 Date de dépôt international : 27.01.2003
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    27.08.2003    
CIB :
B60R 25/00 (2013.01), E05B 13/00 (2006.01), B60R 25/10 (2013.01), E05B 17/14 (2006.01), E05B 67/38 (2006.01)
Déposants : JONES, John, Edwin, James [GB/GB]; (GB).
JONES, Deborah, Jane [GB/GB]; (GB)
Inventeurs : JONES, John, Edwin, James; (GB).
JONES, Deborah, Jane; (GB)
Mandataire : ROCK, Olaf, Colin; Rock and Company, Trelawn, The Green, Cassington, Witney OX29 4DN (GB)
Données relatives à la priorité :
0201873.7 28.01.2002 GB
Titre (EN) VEHICLE SECURITY DEVICE
(FR) DISPOSITIF DE SECURITE POUR VEHICULE
Abrégé : front page image
(EN)A security device for a member; such as a door (11), displaceable between a closed and an open position, the device providing for the blocking of access to an operating means for the member, such as a handle or key entry, the device comprising: an anchorage member (20) mounting on the member (11) as aforesaid with the member in an open position, at a working location in the vicinity of the operating means; a padlock (30) for attachment to the anchorage (20), and a housing (40) for attachment to the anchorage by way of the pad lock when the anchorage is attached to the door in the working location so that housing extends to cover the operating means; the housing including-a recess (42) for to receive the padlock (30) so that the padlock is isolated shrouded by the housing; means for securing the padlock to the housing when the padlock is located in the recess; means (34, 44) for accessing an operating means, such as a key hole, for the padlock (30) when shrouded by the housing; to enable the padlock, when secured in the recess, to demountably retain the combined housing and padlock to the anchorage.
(FR)L'invention concerne un dispositif de sécurité pour un élément tel qu'une portière (11), qui peut être déplacé entre un position ouverte et une position fermée, ledit dispositif bloquant l'accès à un moyen de fonctionnement dudit élément, tel qu'une poignée ou une serrure. Le dispositif comprend : un élément d'ancrage (20) qui se monte sur l'élément (11), comme mentionné plus haut, lorsque l'élément se trouve dans une position ouverte, à un emplacement de travail situé à proximité du moyen de fonctionnement ; un cadenas (30) destiné à être fixé à l'ancrage (20) ; et un logement (40) destiné à être fixé à l'ancrage au moyen du cadenas lorsque l'ancrage est fixé à la portière dans l'emplacement de travail, de façon que le logement s'étende pour recouvrir le moyen de fonctionnement. Le logement comprend : un évidement (42) destiné à recevoir le cadenas (30) de façon que ce dernier soit isolé et protégé par le logement ; des moyens permettant de fixer le cadenas au logement lorsque le cadenas est placé dans l'évidement : des moyens (33, 44) permettant d'accéder à un moyen de fonctionnement du cadenas (30), tel qu'un trou de serrure, lorsque le cadenas est protégé par le logement, afin de permettre au cadenas, lorsqu'il est fixé dans l'évidement, de retenir de façon démontable le logement et le cadenas combinés au niveau de l'ancrage.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CN, CO, CR, CU, CZ, DM, DZ, EC, EE, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, OM, PH, PL, RO, RU, SD, SG, SK, SL, TJ, TM, TN, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VN, YU, ZA, ZM, ZW.
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, HU, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE, SI, SK, TR).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)