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4. (WO2003011200) DISPOSITIF INTRA-UTERIN, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSE D'ELEMENTS ACTIFS A L'INTERIEUR DE LA CAVITE UTERINE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication : WO/2003/011200 N° de la demande internationale : PCT/IB2002/003363
Date de publication : 13.02.2003 Date de dépôt international : 22.07.2002
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 28.02.2003
CIB :
A61F 6/14 (2006.01) ,A61F 6/18 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
F
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS
6
Dispositifs de contraception; Pessaires; Dispositifs pour les introduire
06
à usage féminin
14
du type intra-utérin
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
F
FILTRES IMPLANTABLES DANS LES VAISSEAUX SANGUINS; PROTHÈSES; DISPOSITIFS MAINTENANT LE PASSAGE OU ÉVITANT L'AFFAISSEMENT DE STRUCTURES CORPORELLES TUBULAIRES, P.EX. STENTS; DISPOSITIFS D'ORTHOPÉDIE, DE SOINS OU DE CONTRACEPTION; FOMENTATION; TRAITEMENT OU PROTECTION DES YEUX OU DES OREILLES; BANDAGES, PANSEMENTS OU GARNITURES ABSORBANTES; NÉCESSAIRES DE PREMIER SECOURS
6
Dispositifs de contraception; Pessaires; Dispositifs pour les introduire
06
à usage féminin
14
du type intra-utérin
18
Dispositifs pour les introduire ou les enlever
Déposants :
MOCK, Pascal [CH/CH]; CH
Inventeurs :
MOCK, Pascal; CH
Mandataire :
MARTIN, Jean-Jacques; Cabinet Regimbeau 20, rue de Chazelles F-75847 Paris Cedex 17, FR
Données relatives à la priorité :
60/309,27401.08.2001US
Titre (EN) INTRAUTERINE DEVICE, METHOD OF MAKING SUCH A DEVICE AND METHOD FOR PUTTING ACTIVE ELEMENTS WITHIN THE UTERINE CAVITY
(FR) DISPOSITIF INTRA-UTERIN, PROCEDE DE FABRICATION D'UN TEL DISPOSITIF ET PROCEDE DE POSE D'ELEMENTS ACTIFS A L'INTERIEUR DE LA CAVITE UTERINE
Abrégé :
(EN) A retrievable intrauterine device for placing within the uterine cavity one or more encapsulated elements (1) capable of having interactions with the uterine fluid comprising an intrauterine device loaded with said encapsulated elements (1).
(FR) L'invention concerne un dispositif intra-utérin extractible servant à placer à l'intérieur de la cavité utérine au moins un élément encapsulé qui peut interagir avec le fluide utérin, ledit dispositif comprenant un dispositif intra-utérin chargé d'éléments encapsulés.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CH, CN, CO, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EC, EE, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, OM, PH, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SG, SI, SK, SL, TJ, TM, TN, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VN, YU, ZA, ZM, ZW
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZM, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB (AT, BE, BG, CH, CY, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE, SK, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GQ, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)