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1. (WO2002007566) SYSTEME DE SIEGES AMOVIBLES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2002/007566    N° de la demande internationale :    PCT/CA2001/001051
Date de publication : 31.01.2002 Date de dépôt international : 19.07.2001
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    14.01.2002    
CIB :
A47C 1/126 (2006.01), E04H 3/12 (2006.01)
Déposants : GESTION LAFOREST INC [CA/CA]; 3185 - 1st Street, ST-HUBERT, Québec J3Y 8Y6 (CA) (Tous Sauf US).
BOUCHARD, Paul-André [CA/CA]; (CA).
LAFOREST, Pierre [CA/CA]; (CA) (US Seulement).
GAGNON, Pierre [CA/CA]; (CA) (US Seulement)
Inventeurs : BOUCHARD, Paul-André; (CA).
LAFOREST, Pierre; (CA).
GAGNON, Pierre; (CA)
Mandataire : LESPERANCE & MARTINEAU; 1440 Ste Catherine Street, Office 700, Montreal, Quebec H3G 1R8 (CA)
Données relatives à la priorité :
60/219,633 21.07.2000 US
Titre (EN) REMOVABLE SEATS SYSTEM
(FR) SYSTEME DE SIEGES AMOVIBLES
Abrégé : front page image
(EN)The removable seats system includes a number of vertically movable platforms (32) supported spacedly over ground by a ground-resting platform support and displacement device which engages the platforms and which positions the platforms in a horizontally successively adjacent although slightly horizontally spaced configuration so as to define a small horizontal gap between each two successive platforms, the platform support and displacement means further allowings selective independent vertical displacement of the platforms, the removable seats system further including a number of seat elements each associated to a coresponding platform and each including:- a row of seats (44) including at least one seat (46); and- a seat supporting structure (48) carried by a platform and supporting the row of seats. Each one of the seat members (42) is movable relative to its corresponding platform between an operative position in which the row of seats is located above its corresponding platform for allowing persons to sit on the seats, and a concealed position in which the row of seats is caried by and is located under a platform in an inoperative and concealed condition. In the operative position of each one of the seat members, the seat supporting structure extends through the gap between two successive platforms.
(FR)Système de sièges amovibles qui comporte un certain nombre de plates-formes (32) mobiles verticalement et prenant appui sur le sol, à une certaine distance de ce dernier, par l'intermédiaire d'un dispositif de support et de déplacement de plates-formes reposant sur le sol. Ledit dispositif se trouve en contact avec les plates-formes et les place selon une configuration horizontalement adjacente bien que légèrement espacée horizontalement de manière à définir un petit espace horizontal entre deux plates-formes successives, ce dispositif de support et de déplacement de plates-formes permettant également un déplacement vertical sélectif indépendant des plates-formes. Ledit système comporte en outre un certain nombre d'éléments à sièges, chaque élément étant associé à une plate-forme correspondante et comprenant une rangée de sièges (44), constituée d'au moins un siège (46), et une structure de support (48) de sièges supportée par une plate-forme et supportant la rangée de sièges. Chacun des éléments (42) à sièges est mobile par rapport à sa plate-forme correspondante entre une position fonctionnelle dans laquelle la rangée de sièges est située au-dessus de sa plate-forme correspondante pour permettre à des personnes de s'asseoir sur lesdits sièges, et une position cachée dans laquelle la rangée de sièges est portée par la plate-forme et située sous cette dernière, dans un état non fonctionnel et caché. Dans la position fonctionnelle de chacun des éléments à sièges, la structure supportant les sièges s'étend dans l'espace séparant deux plates-formes successives.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CH, CN, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EE, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SG, SI, SK, SL, TJ, TM, TR, TT, TZ, UA, UG, US, UZ, VN, YU, ZA, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE, TR)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)