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1. WO2001080388 - DISPOSITIF PERMETTANT DE FIXER DE MANIERE AMOVIBLE UNE PLAQUE AVANT SUR UNE BARRE DE SUPPORT D'UN BOITIER

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 43/2001))PDF (22p.)PDF (22p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
21.11.2002Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
17.10.2002Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Document de prioritéPDF (20p.)PDF (20p.), ZIP(XML + TIFF)