Traitement en cours

Veuillez attendre...

Paramétrages

Paramétrages

Aller à Demande

1. WO2001079566 - DISPOSITIF DE RACCORDEMENT POUR RACCORDER UNE POCHE METALLURGIQUE A UN RESEAU D'ALIMENTATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
30.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 43/2001))PDF (27p.)PDF (27p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
07.11.2002Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
13.10.2002Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Document de prioritéPDF (25p.)PDF (25p.), ZIP(XML + TIFF)