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1. WO2001079127 - SUBSTRATS COMPORTANT UNE COUCHE EPAISSE DE MATERIAU GEL, VERRE, VITROCERAMIQUE OU CERAMIQUE INORGANIQUE, PROCEDES DE FABRICATION DE CES SUBSTRATS ET UTILISATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
01.12.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 43/2001))PDF (23p.)PDF (23p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
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15.04.2003Traduction anglaise du rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
14.10.2002Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (2p.)PDF (2p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
25.10.2001Document de prioritéPDF (20p.)PDF (20p.), ZIP(XML + TIFF)