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1. WO2001074644 - SYSTEME DE DIRECTION PAR CABLES AVEC PERCEPTION DE LA ROUTE

Statut de la demande internationale
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27.11.2020Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
11.10.2001Publication initiale avec ISR( (A1 41/2001))PDF (27p.)PDF (27p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
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30.01.2003Rapport d'examen préliminaire international (IPER)PDF (5p.)PDF (5p.), ZIP(XML + TIFF)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
11.10.2001Document de prioritéPDF (32p.)PDF (32p.), ZIP(XML + TIFF)