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1. (WO2001016847) SYSTEME, PROCEDE ET ARTICLE DE FABRICATION SERVANT A ORGANISER PLUSIEURS DIMENSIONS DE DONNES D'IMPOTS AUX FINS DE PRODUCTION DE DETAILS FACTUELS ASSOCIES A DES IMPOTS
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/2001/016847    N° de la demande internationale :    PCT/US2000/024243
Date de publication : 08.03.2001 Date de dépôt international : 31.08.2000
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    27.03.2001    
CIB :
G06Q 10/00 (2012.01)
Déposants : ACCENTURE LLP [US/US]; 1661 Page Mill Road, Palo Alto, CA 94304 (US)
Inventeurs : CAMPBELL, Harold; (US)
Mandataire : HICKMAN, Paul, L.; Oppenheimer Wolff & Donnelly, LLP, 38th Floor, 2029 Century Park East, Los Angeles, CA 90067-3024 (US)
Données relatives à la priorité :
09/387,744 31.08.1999 US
Titre (EN) A SYSTEM, METHOD AND ARTICLE OF MANUFACTURE FOR ORGANIZING MULTIPLE DIMENSIONS OF TAX DATA FOR THE PURPOSE OF GENERATING TAX-RELATED FACT DETAILS
(FR) SYSTEME, PROCEDE ET ARTICLE DE FABRICATION SERVANT A ORGANISER PLUSIEURS DIMENSIONS DE DONNES D'IMPOTS AUX FINS DE PRODUCTION DE DETAILS FACTUELS ASSOCIES A DES IMPOTS
Abrégé : front page image
L'invention concerne un système, un procédé et un article de fabrication servant à organiser plusieurs dimensions de données associées à des impôts, aux fins de production de détails factuels facilitant le paiement des impôts. Le procédé consiste d'abord à fournir plusieurs dimensions de données associées aux impôts, en même temps que plusieurs attributs pour chacune des dimensions, puis à recevoir plusieurs entrées qui sont associées aux attributs des dimensions, à produire alors plusieurs détails factuels par regroupement des entrées d'un ensemble déterminé d'attributs des dimensions, et enfin à produire les détails factuels.
États désignés : AE, AG, AL, AM, AT, AU, AZ, BA, BB, BG, BR, BY, BZ, CA, CH, CN, CR, CU, CZ, DE, DK, DM, DZ, EE, ES, FI, GB, GD, GE, GH, GM, HR, HU, ID, IL, IN, IS, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LC, LK, LR, LS, LT, LU, LV, MA, MD, MG, MK, MN, MW, MX, MZ, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SG, SI, SK, SL, TJ, TM, TR, TT, TZ, UA, UG, UZ, VN, YU, ZA, ZW.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (GH, GM, KE, LS, MW, MZ, SD, SL, SZ, TZ, UG, ZW)
Office eurasien des brevets (OEAB) (AM, AZ, BY, KG, KZ, MD, RU, TJ, TM)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, CY, DE, DK, ES, FI, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, GW, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)