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1. WO1999000645 - PROCEDE DE DETERMINATION DE LA POSITION ANGULAIRE ABSOLUE DU VOLANT DE DIRECTION D'UN VEHICULE A MOTEUR ET CAPTEUR DE L'ANGLE DE BRAQUAGE OPTOELECTRONIQUE

Informations disponibles sur l'ouverture de la phase nationale(plus d'informations)
OfficeDate d'entréeNuméro nationalStatut national
Office européen des brevets (OEB) 07.10.19991998937532Published: 12.04.2000
Granted: 16.10.2002
Japon 21.12.19991999505264
États-Unis d'Amérique 14.01.200009446212