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1. (WO1996000330) DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU A DEUX MODES D'UTILISATION POUR W.-C.
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/1996/000330    N° de la demande internationale :    PCT/FI1995/000362
Date de publication : 04.01.1996 Date de dépôt international : 21.06.1995
CIB :
E03D 1/14 (2006.01)
Déposants : SEIVO, Timo [FI/FI]; (FI)
Inventeurs : SEIVO, Timo; (FI)
Mandataire : PAPULA REIN LAHTELA OY; P.O. Box 981, Fredrikinkatu 61 A, FIN-00101 Helsinki (FI)
Données relatives à la priorité :
943091 27.06.1994 FI
Titre (EN) DUAL-PURPOSE FLUSHING DEVICE FOR A WC PAN
(FR) DISPOSITIF DE CHASSE D'EAU A DEUX MODES D'UTILISATION POUR W.-C.
Abrégé : front page image
(EN)Dual-purpose flushing device for a WC pan, comprising a first pull element (2) connected to the bottom valve and a second pull element (3) provided with a gripping device (6) designed to move the first pull element a given distance together with the second pull element when the latter is operated and to release it from the second pull element.
(FR)L'invention concerne un dispositif de chasse d'eau à deux modes d'utilisation, destiné à un W.-C., comprenant un premier élément de traction (2) relié au clapet de chasse et un second élément de traction (3) pourvu d'un dispositif d'accrochage (6) conçu pour entraîner le premier élément de traction sur une distance donnée avec le second élément de traction, lorsque celui-ci est actionné, et pour le libérer du second élément de traction.
États désignés : AM, AT, AU, BB, BG, BR, BY, CA, CH, CN, CZ, DE, DK, EE, ES, FI, GB, GE, HU, JP, KE, KG, KP, KR, KZ, LK, LR, LT, LU, LV, MD, MG, MN, MW, MX, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SG, SI, SK, TJ, TM, TT, UA, US, UZ, VN.
Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO) (KE, MW, SD, SZ, UG)
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : finnois (FI)