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1. (WO1995033376) PIEGE POUR ANIMAUX
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1995/033376 N° de la demande internationale : PCT/CA1994/000308
Date de publication : 14.12.1995 Date de dépôt international : 03.06.1994
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 15.12.1995
CIB :
A01M 23/26 (2006.01) ,A01M 23/34 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
M
CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS; APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES
23
Pièges pour animaux
24
Pièges à détente, à mâchoires ou similaires
26
du type à double mâchoire ou à pince
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
M
CAPTURE OU PIÉGEAGE DES ANIMAUX; ÉPOUVANTAILS; APPAREILS DE DESTRUCTION D'ANIMAUX OU DE PLANTES NUISIBLES
23
Pièges pour animaux
24
Pièges à détente, à mâchoires ou similaires
34
à lacets
Déposants :
BELISLE, Edouard [CA/CA]; CA
Inventeurs :
BELISLE, Edouard; CA
Mandataire :
BELANGER, Michel; Robic 55 Saint-Jacques Montréal, Québec H2Y 3X2, CA
Données relatives à la priorité :
Titre (EN) ANIMAL TRAP
(FR) PIEGE POUR ANIMAUX
Abrégé :
(EN) A device for capturing an animal including a frame (1); a pair of jaws (3 and 4) with opposite ends pivotably mounted to the frame (1), each of said jaws (3 and 4) being movable from a first position where said jaws (3 and 4) are pulled apart, to a second position where the jaws (3 and 4) engage the paw of the captured animal; and a cord (29) with opposite ends, one end being secured to a non-return sliding member engaging an intermediate portion of the cord (29) to form a retaining loop, while the other end is attached to an anchoring member. Said retaining loop is located beneath the jaws (3 and 4) in said first position. The device further comprises an assembly for leading the retaining loop from a point located beneath the jaws (3 and 4) when said jaws (3 and 4) are in the first position, to a point located on the paw of the captured animal and beyond said jaws (3 and 4) in said second position.
(FR) Dispositif pour la capture d'un animal, comprenant un bâti (1); une paire de mâchoires (3 et 4) ayant des extrémités opposées et montées de façon pivotante au bâti (1), chacune desdites mâchoires (3 et 4) pouvant être déplacée entre une première position lorsque lesdites mâchoires (3 et 4) sont à distance l'une de l'autre; et une seconde position lorsque les mâchoires (3 et 4) sont contre la patte de l'animal à capturer; un lacet (29) ayant des extrémités opposées, l'une étant solidaire de moyens de coulissement anti-retour engagés par une portion intermédiaire du lacet (29) pour former une boucle de serrage, l'autre étant à fixer à des moyens d'ancrage, ladite boucle de serrage étant positionnée sous les mâchoires (3 et 4) lorsque ces dernières sont en leur première position distincte. Le dispositif comprend en outre des moyens pour guider la boucle de serrage depuis un endroit situé sous les mâchoires (3 et 4), lorsque lesdites mâchoires (3 et 4) sont en leur première position, jusqu'en un point situé sur la patte de l'animal à capturer et au-delà desdites mâchoires (3 et 4), lorsque lesdites mâchoires (3 et 4) sont en leur seconde position.
États désignés : AT, AU, BB, BG, BR, BY, CA, CH, CN, CZ, DE, DK, ES, FI, GB, GE, HU, JP, KG, KP, KR, KZ, LK, LU, LV, MD, MG, MN, MW, NL, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SI, SK, TJ, TT, UA, US, UZ, VN
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, ML, MR, NE, SN, TD, TG)
Langue de publication : Français (FR)
Langue de dépôt : Français (FR)
Également publié sous:
EP0776158AU1994069227