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1. (WO1995032659) UNITE SANITAIRE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1995/032659 N° de la demande internationale : PCT/GB1995/001204
Date de publication : 07.12.1995 Date de dépôt international : 26.05.1995
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 18.12.1995
CIB :
A47K 11/04 (2006.01) ,A47K 11/06 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
11
Cabinets sans chasse d'eau; Urinoirs sans chasse d'eau; Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette
04
Cuvettes de cabinets de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette, p.ex. chaises percées
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
K
APPAREILS SANITAIRES NON PRÉVUS AILLEURS; ACCESSOIRES DE TOILETTE
11
Cabinets sans chasse d'eau; Urinoirs sans chasse d'eau; Pots de chambre; Chaises avec vase de toilette ou spécialement adaptées pour être utilisées avec une cuvette de toilette
06
Vases de nuit
Déposants :
WHITTAKER, Matthew, Ronald [GB/GB]; GB
Inventeurs :
WHITTAKER, Matthew, Ronald; GB
Mandataire :
JACKSON, Derek, Charles; Derek Jackson Associates The Haven Plough Road Tibberton, Droitwich Worcestershire WR9 7NQ, GB
Données relatives à la priorité :
9410995.601.06.1994GB
Titre (EN) SANITARY UNIT
(FR) UNITE SANITAIRE
Abrégé :
(EN) A sanitary unit such as a child's potty or a commode for the elderly or infirm, includes a container (13) for receiving human waste. A seat (24) is arranged relative to the container such that waste from a person sitting on the seat is received in the container. A water reservoir (10) communicates with the container by way of a valve (12). A valve actuator is responsive to the weight of a person sitting on the seat so as to open the valve and to release water from the reservoir into the container in response to a person sitting on the seat.
(FR) Unité sanitaire telle qu'un pot pour enfants ou des commodités pour personnes âgées ou infirmes, comprenant un récipient (13) destiné à recevoir les déjections. Un siège (24) est disposé de telle manière par rapport au récipient que les déjections provenant d'une personne assise sur le siège sont reccueillies dans le récipient. Un réservoir à eau (10) communique avec le récipient au moyen d'une soupape (12). Un dispositif de commande de la soupape est sensible au poids d'une personne de telle façon que lorsqu'une personne s'assied sur le siège, ce dispositif commande l'ouverture de la soupape, libérant ainsi l'eau du réservoir afin qu'elle s'écoule dans le récipient.
États désignés : CA, GB, JP, US
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP0760619JPH10500878 CA2191432