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1. (WO1994013502) DISPOSITIF POUR LE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE CARROSSERIE MOBILES ET D'ACCESSOIRES MOBILES POUR ENCEINTES, EN PARTICULIER POUR VEHICULES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/1994/013502    N° de la demande internationale :    PCT/CH1993/000276
Date de publication : 23.06.1994 Date de dépôt international : 09.12.1993
CIB :
B60J 5/04 (2006.01), E05D 3/10 (2006.01)
Déposants : BAUMGARTNER, Henri [CH/CH]; (CH)
Inventeurs : BAUMGARTNER, Henri; (CH)
Mandataire : GANGUILLET, Cyril; Abrema Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Rue Centrale 5, C.P. 2065, CH-1002 Lausanne (CH)
Données relatives à la priorité :
3776/92-9 10.12.1992 CH
Titre (EN) DEVICE FOR MOVING MOVABLE BODY PARTS AND ACCESSORIES FOR ENCLOSURES, PARTICULARLY VEHICLE COMPARTMENTS
(FR) DISPOSITIF POUR LE DEPLACEMENT D'ELEMENTS DE CARROSSERIE MOBILES ET D'ACCESSOIRES MOBILES POUR ENCEINTES, EN PARTICULIER POUR VEHICULES
Abrégé : front page image
(EN)A device for moving movable body parts and accessories for enclosures having a shell, particularly for vehicles. The device comprises at least one assembly with three joints (2, 4, 6) with respective axes (A, B, C) converging on a point (D) located within the enclosure and defining with an identical second point (D') a virtual axis (DD') about which the movable part (1) is slidable along a circular path over the surface of an imaginary cylinder with an axis (DD') and a diameter comparable to at least one of the dimensions of the enclosed space.
(FR)Le dispositif pour le déplacement d'éléments de carrosserie mobiles et d'accessoires mobiles pour enceintes comprenant une caisse, en particulier pour véhicules, comporte au moins un organe comportant trois articulations (2, 4 et 6) dont les axes respectifs (A, B et C) sont convergents en un point (D) qui se trouve à l'intérieur de l'enceinte et qui définit avec un second point de même nature (D') un axe virtuel (DD') autour duquel l'élément mobile (1) décrit un mouvement de glissement circulaire en suivant la surface d'un cylindre imaginaire d'axe (DD') dont le diamètre est comparable à l'une au moins des dimensions du volume de l'enceinte.
États désignés : AT, AU, BB, BG, BR, BY, CA, CH, CZ, DE, DK, ES, FI, GB, HU, JP, KP, KR, KZ, LK, LU, MG, MN, MW, NL, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SK, UA, US, UZ, VN.
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, ML, MR, NE, SN, TD, TG).
Langue de publication : français (FR)
Langue de dépôt : français (FR)