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1. (WO1993018466) UNITE INTEGREE DE GESTION DE SUBSTANCES DANGEREUSES
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1993/018466 N° de la demande internationale : PCT/US1993/001976
Date de publication : 16.09.1993 Date de dépôt international : 01.03.1993
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 30.09.1993
CIB :
G06Q 10/08 (2012.01) ,G06Q 99/00 (2006.01)
G PHYSIQUE
06
CALCUL; COMPTAGE
Q
SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION; SYSTÈMES OU MÉTHODES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION, NON PRÉVUS AILLEURS
10
Administration; Gestion
08
Logistique, p.ex. entreposage, chargement, distribution ou expédition; Gestion d'inventaire ou de stocks, p.ex. exécution d'une commande, approvisionnement ou régularisation par rapport aux commandes
G PHYSIQUE
06
CALCUL; COMPTAGE
Q
SYSTÈMES OU MÉTHODES DE TRAITEMENT DE DONNÉES, SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION; SYSTÈMES OU MÉTHODES SPÉCIALEMENT ADAPTÉS À DES FINS ADMINISTRATIVES, COMMERCIALES, FINANCIÈRES, DE GESTION, DE SURVEILLANCE OU DE PRÉVISION, NON PRÉVUS AILLEURS
99
Matière non couverte par les autres groupes de la présente sous-classe
Déposants :
ALTERNATIVE SYSTEMS, INC. [US/US]; 225 South Cabrillo Highway, Suite 124-C Half Moon Bay, CA 94019, US
Inventeurs :
STURGEON, Douglas, H.; US
SZIKLAI, Anthony, T.; US
GORDON, Emory, J.; US
CONNERS, Matthew, D.; US
Mandataire :
McHUGH, Terry; Schneck & McHugh P.O. Box 2-E San Jose, CA 95109-0005, US
SCHNECK, Thomas; Schneck & McHugh P.O. Box 2-E San Jose, CA 95109-0005, US
Données relatives à la priorité :
07/844,22502.03.1992US
Titre (EN) INTEGRATED HAZARDOUS SUBSTANCES MANAGEMENT UNIT
(FR) UNITE INTEGREE DE GESTION DE SUBSTANCES DANGEREUSES
Abrégé :
(EN) Apparatus that provides an integrated approach for all management activities for hazardous substances used or generated at a facility, including form generation and compliance with the reporting requirements. The apparatus includes six functional groupings and a data base schema (71) or coordinator that integrates these groupings and allows them to share and exchange relevant information. The functional groupings include a hazardous materials index grouping (chemical profiles, waste profiles, Material Safety Data Sheets, etc) (11), a hazardous materials management groupings (MSDS generation, process definition, materials transfers, etc) (31), a human resource management grouping (training exposure limits, etc) (41), and a hazardous commitment management grouping (compliance requirements and deadlines) (61). Optionally, a hazardous waste management grouping (waste accumulations, Hazardous Waste Manifests, etc) (51), or a hazardous permit management grouping (permit approvals and renewals, etc) (21), or both, may be combined with all of the other four functional groupings to form an operating system. Optionally, the hazardous materials index grouping (11) plus the hazardous materials management grouping (31) plus the data base schema may be combined with one of the other four functional groupings to form an operating system. Optionally, the hazardous materials index grouping (11) plus the database schema (71) may be combined with one of the other five functional groupings to form an operating system.
(FR) Un appareil permet une approche integrée de toutes les activités de gestion de substances dangereuses utilisées ou générées dans une installation, y compris la production de formulaires et l'établissement des rapports exigés par la loi. L'appareil comprend six groupements fonctionnnels et un schéma (71) ou coordinateur de base de données qui intègre ces groupements et leur permet de partager et d'échanger des informations pertinentes. Les groupements fonctionnels comprennent un groupement d'indexation des matériaux dangereux (descriptions des substances chimiques et des déchets, formulaires de données concernant la sécurité des matériaux, etc.) (11), un groupement de gestion des matériaux dangereux (génération de MSDS - formulaires de données concernant la sécurité des matériaux - définition de processus, transferts de matériaux, etc.) (31), un groupement de gestion de ressources humaines (limites d'exposition pendant la formation, etc.) (41) et un groupement de gestion des engagements dangereux (exigences et délais) (61). Facultativement, un groupement de gestion de déchets dangereux (accumulation de déchets, déclarations concernant les déchets dangereux, etc.) (51) ou un groupement de gestion des autorisations en matière de substances dangereuses (accord et renouvellement des autorisations, etc.) (21) ou les deux peuvent être associés aux quatre autres groupements fonctionnels de manière à former un système opérationnel. Facultativement, le groupement d'indexation des matériaux (11), avec le groupement de gestion de matériaux dangereux (31) ainsi que le schéma de base de données, peut être associé à l'un des quatre autres groupements fonctionnels de manière à former un système opérationnel. Facultativement, le groupement d'indexation de matériaux dangereux (11), ainsi que le schéma de base de données (71), peuvent être associés à l'un des cinq autres groupements fonctionnels de manière à former un système opérationnel.
États désignés : CA, JP, KR
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)