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1. (WO1993018262) FENETRE A GUILLOTINE COMPRENANT AU MOINS UN CADRE A L'INTERIEUR DUQUEL COULISSE UNE FENETRE COULISSANTE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1993/018262 N° de la demande internationale : PCT/NL1993/000054
Date de publication : 16.09.1993 Date de dépôt international : 09.03.1993
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 02.10.1993
CIB :
E05D 15/20 (2006.01) ,E06B 3/44 (2006.01)
E CONSTRUCTIONS FIXES
05
SERRURES; CLÉS; APPAREILLAGE DES PORTES OU FENÊTRES; COFFRES-FORTS
D
CHARNIÈRES, GONDS OU AUTRES DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PORTES, FENÊTRES OU BATTANTS
15
Suspensions pour battants
16
pour battants coulissant verticalement sensiblement dans leur propre plan
20
se déplaçant hors d'un plan dans un second plan parallèle
E CONSTRUCTIONS FIXES
06
PORTES, FENÊTRES, VOLETS OU STORES À ROULEAU, EN GÉNÉRAL; ÉCHELLES
B
FERMETURES FIXES OU MOBILES POUR OUVERTURES DANS DES BÂTIMENTS, VÉHICULES, PALISSADES OU CLÔTURES SIMILAIRES EN GÉNÉRAL, p.ex. PORTES, FENÊTRES, STORES, PORTAILS
3
Châssis mobiles de fenêtres, battants de portes ou éléments analogues pour fermer les ouvertures; Pose des fermetures fixes ou mobiles, p.ex. des fenêtres; Caractéristiques des châssis extérieurs fixes relatives au montage des châssis des battants
32
Aménagements des battants caractérisés par le genre de mouvement; Aménagements des battants modèles dans les ouvertures; Caractéristiques des battants ou châssis ayant trait uniquement au genre de mouvement du battant
34
pour un seul genre de mouvement
42
Battants coulissants; Détails des châssis eu égard au guidage
44
Battants à glissement vertical
Déposants :
TROMPERT, Michel, Nicolaas [NL/NL]; NL
Inventeurs :
TROMPERT, Michel, Nicolaas; NL
Mandataire :
BAKKUM, R., J.; Exterpatent B.V. P.O. Box 3241 NL-2280 GE Rijswijk, NL
Données relatives à la priorité :
920043109.03.1992NL
Titre (EN) SASH WINDOW UNIT, AT LEAST COMPRISING A FRAME WITH A SASH WINDOW WHICH IS SLIDABLE VERTICALLY THEREIN
(FR) FENETRE A GUILLOTINE COMPRENANT AU MOINS UN CADRE A L'INTERIEUR DUQUEL COULISSE UNE FENETRE COULISSANTE
Abrégé :
(EN) Sash window unit, at least comprising a frame (1) with a sash window (2) which is slidable vertically therein, the frame (1) being provided with a guideway (5) which can interact with one or more guide parts (7) on the sash window (2), sealing means (10) between the sash window (2) and the frame (1), and means for holding the sash window (2) balanced in an open position, the guide parts (7) being stationary relative to the sash window (2), and closing means are present on the frame (1) for, at least near a closed position of the sash window (2), placing said sash window (2) in sealing contact with the frame (1), with the interposition of the sealing means (10), and on release to make the sash window (2) slidable without appreciable friction.
(FR) L'invention concerne une fenêtre à guillotine, comprenant au moins un cadre (1) avec une fenêtre coulissante (2) qui y coulisse verticalement. Le cadre (1) est équipé de chemins de guidage (5) qui peuvent interagir avec une ou plusieurs parties de guidage (7) sur la fenêtre coulissante (2), d'un dispositif d'étanchéité (10) entre la fenêtre coulissante (2) et le cadre (1) et d'un dispositif pour maintenir la fenêtre coulissante (2) en équilibre dans une position ouverte; les parties de guidage (7) sont immobiles par rapport à la fenêtre à coulisse (2) et des dispositifs de fermeture sont prévus sur le cadre (1) de manière à placer au moins près d'une position fermée de la fenêtre coulissante (2), ladite fenêtre (2) en contact hermétique avec le cadre (1), avec l'interposition du dispositif d'étanchéité (10), et lors de la libération, pour faire glisser ladite fenêtre (2) sans frottement notable.
États désignés : AT, AU, BB, BG, BR, CA, CH, CZ, DE, DK, ES, FI, GB, HU, JP, KP, KR, LK, LU, MG, MN, MW, NL, NO, NZ, PL, PT, RO, RU, SD, SE, SK, UA, US
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CI, CM, GA, GN, ML, MR, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP0631643US5619822CA2131686DE000069328827AU1993039068