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1. (WO1993017558) COMPOSITION DESINFECTANTE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1993/017558 N° de la demande internationale : PCT/AU1993/000087
Date de publication : 16.09.1993 Date de dépôt international : 03.03.1993
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 29.09.1993
CIB :
A01N 31/06 (2006.01) ,A01N 35/02 (2006.01) ,A01N 37/10 (2006.01) ,A01N 43/14 (2006.01) ,A01N 43/50 (2006.01) ,A01N 43/80 (2006.01) ,A01N 53/00 (2006.01) ,A61L 2/18 (2006.01) ,C11D 3/00 (2006.01) ,C11D 3/18 (2006.01) ,C11D 3/382 (2006.01) ,C11D 3/48 (2006.01) ,D06M 13/00 (2006.01) ,D06M 13/02 (2006.01) ,D06M 13/152 (2006.01) ,D06M 13/184 (2006.01) ,D06M 13/203 (2006.01) ,D06M 13/224 (2006.01) ,D06M 13/322 (2006.01) ,D06M 13/35 (2006.01) ,D06M 13/352 (2006.01) ,D06M 13/402 (2006.01) ,D06M 13/432 (2006.01) ,D06M 16/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
31
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques de l'oxygène ou du soufre
06
l'atome d'oxygène ou de soufre étant lié directement à un système cyclique cycloaliphatique
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
35
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant deux liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus une liaison à un halogène, p.ex. un radical aldéhyde
02
contenant des groupes aldéhyde ou cétone, ou leurs thio-analogues, liés aliphatiquement; Leurs dérivés, p.ex. acétals
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
37
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés organiques comportant un atome de carbone possédant trois liaisons à des hétéro-atomes, avec au plus deux liaisons à un halogène, p.ex. acides carboxyliques
10
Acides carboxyliques aromatiques ou araliphatiques, ou leurs thio-analogues; Leurs dérivés
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
43
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques
02
comportant des cycles avec un ou plusieurs atomes d'oxygène ou de soufre comme uniques hétéro-atomes du cycle
04
avec un hétéro-atome
14
des cycles à six chaînons
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
43
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques
48
comportant des cycles avec deux atomes d'azote comme uniques hétéro-atomes du cycle
50
Diazoles-1,3; Diazoles-1,3 hydrogénés
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
43
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des composés hétérocycliques
72
comportant des cycles avec des atomes d'azote et des atomes d'oxygène ou de soufre, comme hétéro-atomes du cycle
80
des cycles à cinq chaînons avec un atome d'azote et soit un atome d'oxygène, soit un atome de soufre, en positions 1,2
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
N
CONSERVATION DE CORPS HUMAINS OU ANIMAUX OU DE VÉGÉTAUX, OU DE PARTIES DE CEUX-CI; BIOCIDES, p.ex. EN TANT QUE DÉSINFECTANTS, PESTICIDES OU HERBICIDES; PRODUITS REPOUSSANT OU ATTIRANT LES ANIMAUX NUISIBLES; RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX
53
Biocides, produits repoussant ou attirant les animaux nuisibles, ou régulateurs de croissance des végétaux, contenant des acides cyclopropane-carboxyliques ou leurs dérivés
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16
utilisant des substances chimiques
18
des substances liquides
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
3
Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D1/110
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
3
Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D1/110
16
Composés organiques
18
Hydrocarbures
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
3
Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D1/110
16
Composés organiques
38
Produits de composition non exactement définie
382
Produits végétaux, p.ex. farine de soja, farine de bois, sciure de bois
C CHIMIE; MÉTALLURGIE
11
HUILES, GRAISSES, MATIÈRES GRASSES OU CIRES ANIMALES OU VÉGÉTALES; LEURS ACIDES GRAS; DÉTERGENTS; BOUGIES
D
COMPOSITIONS DÉTERGENTES; EMPLOI D'UNE SUBSTANCE, UTILISÉE SEULE, COMME DÉTERGENT; SAVON OU FABRICATION DU SAVON; SAVONS DE RÉSINE; RÉCUPÉRATION DE LA GLYCÉRINE
3
Autres composés entrant dans les compositions détergentes couvertes par le groupe C11D1/110
48
Agents médicinaux ou de désinfection
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
02
avec des hydrocarbures
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
10
avec des composés oxygénés
152
ayant un groupe hydroxy lié à un atome de carbone d'un cycle aromatique à six chaînons
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
10
avec des composés oxygénés
184
Acides carboxylique; Leurs anhydrides, halogénures ou sels
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
10
avec des composés oxygénés
184
Acides carboxylique; Leurs anhydrides, halogénures ou sels
203
Acides carboxyliques non saturés; Leurs anhydrides, halogénures ou sels
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
10
avec des composés oxygénés
224
Esters d'acides carboxyliques; Esters de l'acide carbonique
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
322
avec des composés contenant de l'azote
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
322
avec des composés contenant de l'azote
35
Composés hétérocycliques
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
322
avec des composés contenant de l'azote
35
Composés hétérocycliques
352
ayant des hétérocycles à cinq chaînons
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
322
avec des composés contenant de l'azote
402
Amides
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
13
Traitement des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, avec des composés organiques non macromoléculaires; Un tel traitement combiné avec un traitement mécanique
322
avec des composés contenant de l'azote
402
Amides
432
Urée, thiourée ou leurs dérivés, p.ex. biurets; Composés d'inclusion d'urée; Dicyanamides; Guanidines, p.ex. dicyandiamides
D TEXTILES; PAPIER
06
TRAITEMENT DES TEXTILES OU SIMILAIRES; BLANCHISSAGE; MATÉRIAUX FLEXIBLES NON PRÉVUS AILLEURS
M
TRAITEMENT, NON PRÉVU AILLEURS DANS LA CLASSE D0663
16
Traitement biochimique des fibres, fils, filés, tissus ou articles fibreux faits de ces matières, p.ex. enzymatique
Déposants :
WHITELEY, Reginald, Keith [AU/AU]; AU
Inventeurs :
WHITELEY, Reginald, Keith; AU
Mandataire :
ERNST, Ian, Thomas; Shelston Waters 55 Clarence Street Sydney, NSW 2000, AU
Données relatives à la priorité :
PL 114503.03.1992AU
Titre (EN) A DISINFECTING COMPOSITION
(FR) COMPOSITION DESINFECTANTE
Abrégé :
(EN) A disinfecting composition comprising stable aqueous solutions of (a) a blend of biocidally active terpenes, (b) one or more biocidally active surfactants, (c) one or more proton donor type biocides, and (d) a salt of mono, di or trihydroxy aliphatic or aromatic acid wherein the blend of biocidally active terpenes is tea tree oil.
(FR) Composition désinfectante comprenant des solutions aqueuses stables de : (a) un mélange de terpènes actifs en tant que biocides, (b) un ou plusieurs tensioactifs actifs en tant que biocides, (c) un ou plusieurs biocides du type donneurs de protons, et (d) un sel d'un acide aromatique ou aliphatique portant un, deux ou trois groupes hydroxyle. Le mélange de terpènes actifs en tant que biocides est l'huile de leptospermum.
États désignés : AU, CA, JP, NZ, US
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, PT, SE)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
EP0630182US5610189JPH07506815CA2131289NZ249441AU1993036228