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1. (WO1993010324) DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PORTE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/1993/010324    N° de la demande internationale :    PCT/AU1992/000609
Date de publication : 27.05.1993 Date de dépôt international : 12.11.1992
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    08.04.1993    
CIB :
E05B 3/06 (2006.01), E05B 13/00 (2006.01), E05B 55/00 (2006.01)
Déposants : GAINSBOROUGH HARDWARE INDUSTRIES LIMITED [AU/AU]; 275 Canterbury Road, Canterbury, VIC 3126 (AU) (Tous Sauf US).
HOOK, John, Laurence [AU/AU]; (AU) (US Seulement)
Inventeurs : HOOK, John, Laurence; (AU)
Mandataire : NOONAN, Gregory, Joseph; Davies Collison Cave, 1 Little Collins St., Melbourne, VIC 3000 (AU)
Données relatives à la priorité :
PK 9442 12.11.1991 AU
Titre (EN) PRIVACY ADAPTOR FOR DOOR FURNITURE
(FR) DISPOSITIF DE VERROUILLAGE POUR PORTE
Abrégé : front page image
(EN)A releasable snib mechanism for a door latch assembly includes a body (19, 19a), and a first rotary member (30) disposed in the body and adapted to be engaged by and rotated with a door latch spindle. A snib member (34) is mounted on the body for movement between a snibbing position in which the first rotary member (30) is snibbed against rotation and a freeing position in which the first rotary member is free to rotate with the door latch spindle. A second rotary member (32) is disposed in the body adjacent the first rotary member (30) and is adapted to be engaged by and rotated by a shaft means. This second rotary member (32) is arranged upon initial rotation of the shaft means to move the snib member (34) from its snibbing position to its freeing position and upon continued rotation of the shaft means to provide rotation to the first rotary member (30). According to one aspect of the invention the first and second rotary members include respective first (56) and second (66) formations which are disposed mutually adjacent when the rotary members (30, 32) are at a predetermined relative position, for cooperating with a complementary snib formation (54) on the snib member (34). The first formation (56) and snib formation (54) affect the aforementioned snibbing of the first rotary member and the second formation (66) is effective as camming means (68) during said initial rotation to act on the snib formation (54) to move the snib member to its freeing position. According to another aspect, means is provided to bias the rotary members to a predetermined relative rotational position, and this biasing means comprises a coil spring (36) disposed within the aforesaid body so as to be compressible by one or either of the rotary members (30, 32) when they rotate.
(FR)Un mécanisme de verrouillage libérable pour un ensemble de verrouillage de porte comporte un corps (19, 19a), et un premier élément rotatif (30) positionné dans le corps et conçu pour être entraîné et mis en rotation par l'axe du verrou de porte. Un élément de verrouillage (34) est monté sur le corps de manière à se mouvoir entre une position de verrouillage dans laquelle le premier élément rotatif (30) est immobilisé en rotation et une position libre dans laquelle le premier élément rotatif est libre de tourner sous l'action de l'axe du verrou de porte. Un second élément rotatif (32) est positionné dans le corps à côté du premier élément rotatif (30) et est conçu pour être entraîné et mis en rotation par un axe. Lors de la rotation initiale de l'axe, ce second élément rotatif (32) est prévu pour entraîner l'élément de verrouillage (34) depuis sa position de verrouillage vers sa position libre et lors de la continuation de la rotation de l'axe, pour entraîner la rotation du premier élément rotatif (30). Selon un aspect de l'invention les premier et second éléments rotatifs comportent respectivement une première (56) et une seconde (66) portée qui sont positionnées à côté l'une de l'autre lorsque les éléments rotatifs (30, 32) sont dans une position relative prédéterminée de manière à correspondre à une portée de verrouillage complémentaire (54) de l'élément de verrouillage (34). La première portée (56) et la portée de blocage affectent le blocage mentionné ci-dessus du premier élément rotatif et la seconde portée (66) sert, en tant que moyen d'entraînement, pendant ladite rotation initiale, pour agir sur la portée de verrouillage (54) et entraîner l'élément de verrouillage dans sa position libre. Selon un autre aspect de l'invention, un dispositif est prévu pour mettre sous tension les éléments rotatifs, dans une position relative prédéterminée et ce dispositif de mise sous tension comporte un ressort d'enroulement (36) disposé dans le corps de manière à être comprimé par l'un ou l'autre des éléments rotatifs (30, 32) lors de leur rotation.
États désignés : AU, CA, GB, US.
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IE, IT, LU, MC, NL, SE).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)