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1. (WO1991009199) BOITE A SERRURE
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international   

N° de publication :    WO/1991/009199    N° de la demande internationale :    PCT/CA1990/000440
Date de publication : 27.06.1991 Date de dépôt international : 13.12.1990
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 :    12.07.1991    
CIB :
E05G 1/00 (2006.01)
Déposants : RUNNALLS, Larry, G. [CA/CA]; (CA)
Inventeurs : RUNNALLS, Larry, G.; (CA)
Mandataire : UREN, John, R.; Russell & DuMoulin, 1700-1075 West Georgia Street, Vancouver, British Columbia V6E 3G2 (CA)
Données relatives à la priorité :
2,005,375 13.12.1989 CA
Titre (EN) LOCK BOX
(FR) BOITE A SERRURE
Abrégé : front page image
(EN)A lock box (10) having a housing (11) and a lid (12) mounted to said housing. The housing has a ridge (20) mounted about its inner periphery adjacent its open side. A retainer (33) on the lid which is complementary to the ridge is mounted over the ridge to retain the lid in its mounted position. A spring biased pin (21) is mounted to the lid and extends between a retracted position where the lid can be removed from the housing and an extended position where the lid is locked to the housing. A lock (13) controls the position of the pin as it moves between the retracted and extended positions.
(FR)La boite à serrure décrite (10) se compose d'un logement (11) et d'un couvercle (12) monté sur le logement. Le logement comporte une arête circonférentielle (20) s'étendant autour de sa périphérie interne à proximité adjacente de son côté ouvert. Sur le couvercle est prévu un organe de retenue (33) qui est complémentaire à l'arête et qui est monté sur l'arête de façon à retenir le couvercle dans sa position montée. Une broche sollicitée par ressort (21) est montée sur le couvercle et peut se déplacer entre une position rétractée, dans laquelle le couvercle peut être retiré du logement, et une position déployée dans laquelle le couvercle est vérrouillé au logement. Une serrure (13) commande le déplacement de la broche entre sa position rétractée et sa position déployée.
États désignés : AT, AU, BB, BG, BR, CH, DE, DK, ES, FI, GB, HU, JP, KP, KR, LK, LU, MC, MG, MW, NL, NO, RO, SD, SE, SU.
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, DK, ES, FR, GB, GR, IT, LU, NL, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CM, GA, ML, MR, SN, TD, TG).
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)