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1. WO1990014245 - AGENCEMENT D'UN SIEGE

Numéro de publication WO/1990/014245
Date de publication 29.11.1990
N° de la demande internationale PCT/NO1990/000091
Date du dépôt international 23.05.1990
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 21.12.1990
CIB
B60R 22/26 2006.1
BTECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60VÉHICULES EN GÉNÉRAL
RVÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
22Ceintures ou harnais de sécurité dans les véhicules
18Dispositifs d'ancrage
26fixés au siège
CPC
B60R 22/26
BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
60VEHICLES IN GENERAL
RVEHICLES, VEHICLE FITTINGS, OR VEHICLE PARTS, NOT OTHERWISE PROVIDED FOR
22Safety belts or body harnesses in vehicles
18Anchoring devices
26secured to the seat
Déposants
  • SEASIT A/S [NO]/[NO] (AllExceptUS)
  • SLETTEN, Ronny [NO]/[NO] (UsOnly)
Inventeurs
  • SLETTEN, Ronny
Mandataires
  • ONSAGERS PATENTKONTOR AS
Données relatives à la priorité
89207624.05.1989NO
Langue de publication Anglais (en)
Langue de dépôt anglais (EN)
États désignés
Titre
(EN) AN ARRANGEMENT IN CONNECTION WITH A CHAIR
(FR) AGENCEMENT D'UN SIEGE
Abrégé
(EN) A chair intended for use in means of public transport is from considerations of safety provided with a stable profile frame (1), which is common to the seat and backrest of the chair. A safety belt is secured to said frame, the reel of which belt is attached to the mounting frame of said profile frame, whereas a passage for the belt is provided in the lateral area at the upper portion of said profile frame to provide for the desired three-point system for such belts. The belt end is fastened to profile frame (1) in the region between seat and backrest, whereas the belt latch (12) is fastened to the opposite side of the profile frame. This arrangement of the safety belt is also applicable to a chair the tilting angle of which is adjustable about a firm tilting point at the front edge of the chair.
(FR) Par mesure de sécurité, un siège destiné à l'utilisation dans les moyens de transports publics est doté d'un châssis profilé stable (1), lequel est commun au fond et au dossier du siège. Une ceinture de sécurité est fixée audit châssis, la bobine de laquelle ceinture est fixée au châssis de montage dudit châssis de profil, tandis qu'un passage est prévu pour la ceinture dans la zone latérale de la portion supérieure dudit châssis profilé afin de réaliser le système de ceinture à triple point d'attache souhaité. Le bout de la ceinture est fixé au châssis profilé (1) dans la zone entre le siège et le dossier, tandis que le loquet de la ceinture (12) est fixé du côté opposé du châssis profilé. Cet agencement de la ceinture de sécurité est également applicable à un siège dont l'angle d'inclinaison peut être réglé autour d'un point d'inclinaison fixe à l'avant du siège.
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