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1. (WO1990006050) SCEAU OU ETIQUETTE A ATTACHER A L'OREILLE POUR ANIMAUX
Dernières données bibliographiques dont dispose le Bureau international

N° de publication : WO/1990/006050 N° de la demande internationale : PCT/DK1989/000288
Date de publication : 14.06.1990 Date de dépôt international : 05.12.1989
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 03.07.1990
CIB :
A01K 11/00 (2006.01)
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
K
ÉLEVAGE; AVICULTURE; PISCICULTURE; APICULTURE; PÊCHE; OBTENTION D'ANIMAUX, NON PRÉVUE AILLEURS; NOUVELLES RACES D'ANIMAUX
11
Marquage des animaux
Déposants :
DANSK PLOMBEFABRIK A/S [DK/DK]; Valseholmen 15 DK-2650 Hvidovre, DK (AllExceptUS)
JACOBSEN, Henrik [DK/DK]; DK (UsOnly)
SØRENSEN, Gunnar [DK/DK]; DK (UsOnly)
Inventeurs :
JACOBSEN, Henrik; DK
SØRENSEN, Gunnar; DK
Mandataire :
CHAS. HUDE; H.C. Andersens Boulevard 33 DK-1553 Copenhagen V, DK
Données relatives à la priorité :
6778/8805.12.1988DK
Titre (EN) A SEAL OR EARTAG FOR ANIMALS
(FR) SCEAU OU ETIQUETTE A ATTACHER A L'OREILLE POUR ANIMAUX
Abrégé :
(EN) A seal or eartag (1) for instnce animals and comprising a male member (4) and a female member (5), both members being provided with an information carrier (7). The male member (4) is provided with a pin comprising a shaft, a head and an insertion member. The male member (4) and the female member (5) are made of at least two different materials. The female member (5) is provided with an inner metal ring body capable of co-operating with the pin on the male member (4). The metal ring body of the female member (5) is embedded in said female member (5) and is provided with a plurality of vaulted locking webs projecting towards the centre of the ring and engaging the head behind the insertion member of the male member (4). One or more safety wires may be embedded in the male member (4) and the female member (5) and ensure or indicate that the seal or the eartag (1) is correctly assembled. The object of the invention is to provide a seal or an eartag secured against falsification upon the mounting, and where the mounting can be controlled in such a manner that a remounting of a seal or an eartag removed from the animal is impossible.
(FR) Le sceau ou l'étiquette à attacher à l'oreille décrit (1), qui est conçu par exemple pour des animaux, comprend un élément mâle (4) et un élément femelle (5), lesquels sont pourvus d'un support d'informations (7). L'élément mâle est muni d'une goupille composée d'une tige, d'une tête et d'un élément d'introduction. L'élément mâle (4) et l'élément femelle (5) sont fabriqués en au moins deux matériaux différents. L'élément femelle (5) est muni d'un corps annulaire métallique interne pouvant coopérer avec la goupille se trouvant sur l'élément mâle (4). Le corps annulaire métallique de l'élément femelle (5) est incorporé dans l'élément femelle (5) et comporte plusieurs languettes de verrouillage centrées s'étendant vers le centre de l'anneau et se plaçant en prise avec la tête à l'arrière de l'élément d'introduction de l'élément mâle (4). Un ou plusieurs câbles de sécurité peuvent être incorporés dans l'élément mâle (4) et dans l'élément femelle (5) et assurent ou indiquent que le sceau ou l'étiquette à attacher à l'oreille (5) est correctement assemblé. La présente invention propose un sceau ou une étiquette à attacher à l'oreille qui est protégé contre toute manipulation frauduleuse lors de l'installation, et dont l'installation peut être contrôlée de façon à rendre impossible toute nouvelle pose du sceau ou de l'étiquette à attacher à l'oreille, une fois retiré de l'animal.
États désignés : AT, AU, BB, BG, BR, CH, DE, DK, ES, FI, GB, HU, JP, KP, KR, LK, LU, MC, MG, MW, NL, NO, RO, SD, SE, SU, US
Office européen des brevets (OEB) (AT, BE, CH, DE, ES, FR, GB, IT, LU, NL, SE)
Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) (BF, BJ, CF, CG, CM, GA, ML, MR, SN, TD, TG)
Langue de publication : Anglais (EN)
Langue de dépôt : Anglais (EN)
Également publié sous:
AU1989046694