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1. WO1990005228 - SYSTEME MODULAIRE DE CONSTRUCTION

Numéro de publication WO/1990/005228
Date de publication 17.05.1990
N° de la demande internationale PCT/FR1988/000554
Date du dépôt international 02.11.1988
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 18.05.1990
CIB
E04B 1/00 2006.01
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
BSTRUCTURE GÉNÉRALE DES BÂTIMENTS; MURS, p.ex. CLOISONS; TOITS; PLANCHERS; PLAFONDS; ISOLATION OU AUTRES PROTECTIONS DES BÂTIMENTS
1Constructions en général; Structures qui ne sont limitées ni aux murs, p.ex. cloisons, ni aux planchers, ni aux plafonds, ni aux toits
E04H 1/00 2006.01
ECONSTRUCTIONS FIXES
04BÂTIMENT
HBÂTIMENTS OU CONSTRUCTIONS SIMILAIRES POUR EMPLOIS PARTICULIERS; PISCINES OU PATAUGEOIRES; MÂTS; BARRIÈRES; TENTES OU ABRIS PROVISOIRES, EN GÉNÉRAL
1Bâtiments ou groupes de bâtiments pour habitation ou à usage de bureaux; Tracé général, p.ex. coordination modulaire, étages en attique
CPC
E04B 1/0023
EFIXED CONSTRUCTIONS
04BUILDING
BGENERAL BUILDING CONSTRUCTIONS; WALLS, e.g. PARTITIONS; ROOFS; FLOORS; CEILINGS; INSULATION OR OTHER PROTECTION OF BUILDINGS
1Constructions in general; Structures which are not restricted either to walls, e.g. partitions, or floors or ceilings or roofs
0023Building characterised by incorporated canalisations
E04H 1/005
EFIXED CONSTRUCTIONS
04BUILDING
HBUILDINGS OR LIKE STRUCTURES FOR PARTICULAR PURPOSES; SWIMMING OR SPLASH BATHS OR POOLS; MASTS; FENCING; TENTS OR CANOPIES, IN GENERAL
1Buildings or groups of buildings for dwelling or office purposes; General layout, e.g. modular co-ordination, staggered storeys ; small buildings
005Modulation co-ordination
Déposants
  • GUILBAUT, Alfred, Marcel [FR]/[FR]
  • CACACE-GUILBAUT, Ariane [FR]/[FR]
Inventeurs
  • GUILBAUT, Alfred, Marcel
  • CACACE-GUILBAUT, Ariane
Mandataires
  • CABINET PIERRE LOYER
Données relatives à la priorité
Langue de publication français (FR)
Langue de dépôt français (FR)
États désignés
Titre
(EN) MODULAR CONSTRUCTION SYSTEM
(FR) SYSTEME MODULAIRE DE CONSTRUCTION
Abrégé
(EN)
Modular construction system for multiple-purpose premises. The supporting walls and dividing partitions are composed of modular elements, supported by a vertical assembly of metallic tubes (8). These tubes slide in the modular elements and are secured to the foundation (27) by a metallic component (10) embedded in a recess (28). The tubes are mounted on the timberwork of the roof (30), thereby joining the roof, walls and partitions to the foundation.
(FR)
Construction modulaire destinée aux locaux à usage multiple. Les murs porteurs et partitions internes sont constitués d'éléments modulaires, soutenus par un assemblage vertical fait des tubes métalliques (8). Ces tubes glissent dans des éléments modulaires et sont fixés à la fondation (27) par une pièce métallique (10) encastrée dans un logement (28). Au niveau de la charpente du toit (30) ces tubes sont fixés, rendant le toit, murs et partitions solidaires de la fondation.
Également publié en tant que
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