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N° de publication : WO/1989/007076 N° de la demande internationale : PCT/US1989/000037
Date de publication : 10.08.1989 Date de dépôt international : 09.01.1989
Demande présentée en vertu du Chapitre 2 : 04.09.1989
CIB :
B65D 55/14 (2006.01) ,F16B 41/00 (2006.01)
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
65
MANUTENTION; EMBALLAGE; EMMAGASINAGE; MANIPULATION DES MATÉRIAUX DE FORME PLATE OU FILIFORME
D
RÉCEPTACLES POUR L'EMMAGASINAGE OU LE TRANSPORT D'OBJETS OU DE MATÉRIAUX, p.ex. SACS, TONNEAUX, BOUTEILLES, BOÎTES, BIDONS, CAISSES, BOCAUX, RÉSERVOIRS, TRÉMIES OU CONTENEURS D'EXPÉDITION; ACCESSOIRES OU FERMETURES POUR CES RÉCEPTACLES; ÉLÉMENTS D'EMBALLAGE; PAQUETS
55
Accessoires pour fermetures de réceptacles non prévus ailleurs
02
Dispositifs de blocage; Moyens pour empêcher ou indiquer l'ouverture ou l'enlèvement de la fermeture non autorisés
14
Utilisation de verrous, p.ex. verrous de permutation ou à clés
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
B
DISPOSITIFS POUR ASSEMBLER OU BLOQUER LES ÉLÉMENTS DE CONSTRUCTION OU LES PARTIES DE MACHINES, p.ex. CLOUS, CHEVILLES, ÉCROUS, VIS, BOULONS, BAGUES ANNULAIRES FORMANT RESSORT, BRIDES OU COLLIERS, CLIPS OU PINCES, COINS; ASSEMBLAGES OU JOINTURES
41
Dispositions contre la perte des boulons, écrous, broches ou goupilles; Dispositions interdisant toute action non autorisée sur les boulons, écrous, broches ou goupilles
Déposants : STUCKEY, William, C.[US/US]; US
Inventeurs : STUCKEY, William, C.; US
Mandataire : ZEGEER, Jim; Suite 108 801 North Pitt Street Alexandria, VA 22314, US
Données relatives à la priorité :
148,46826.01.1988US
283,09312.12.1988US
Titre (EN) LOCKABLE CLOSURE CAP
(FR) BOUCHON DE FERMETURE VERROUILLABLE
Abrégé :
(EN) A lockable closure cap assembly (12) includes a closure cap (16) having a threaded bore (11) for threadable engagement with the threads of a container neck (10), an annular shell (20) surrounding said closure cap, and a lock/cam/clutch (36, 42, 43, 24) mechanism for selectively engaging the closure cap with the annular shell to permit opening and closing the container. In a preferred embodiment, the mechanism includes at least one projection on the closure cap (119P1) and a lock assembly (152) mounted in a fluted bore (123) in said annular shell (120). The annular shell has a fluted bore (123) for receiving said lock assembly with one or more lock elements received in a flute to prevent rotation in the absence of a key, and permit rotation only on the presence of a key, and a clutch device operable only by a key (K) in said lock assembly to engage and disengage said closure cap with said annular shell.
(FR) Un ensemble bouchon de fermeture verrouillable (12) comporte un bouchon de fermeture (16) présentant un alésage fileté (11) s'adaptant sur les filets d'un col (10) de récipient, une carcasse annulaire (20) entourant ledit bouchon de fermeture, et un mécanisme de verrouillage/cames/embrayage (36, 42, 43, 24) destiné à engager sélectivement le bouchon de fermeture dans la carcasse annulaire afin de permettre l'ouverture et la fermeture du récipient. Dans un mode de réalisation préféré, le mécanisme comporte au moins une partie saillante sur le bouchon de fermeture (119P1) et un ensemble de verrouillage (152) monté dans un alésage rainuré (123) ménagé dans ladite carcasse annulaire (120). Cette dernière comporte un alésage rainuré (123) destiné à recevoir l'ensemble de verrouillage, un ou plusieurs éléments de verrouillage se logeant dans une rainure afin d'empêcher la rotation en l'absence d'une clef, et de permettre la rotation uniquement en présence d'une clef, ainsi qu'un dispositif d'embrayage actionnable uniquement par une clef (K) dans ledit ensemble de verrouillage afin de solidariser ledit bouchon de fermeture avec la carcasse annulaire et l'en désolidariser.
États désignés : AU, BR, JP
Office européen des brevets (OEB (AT, BE, CH, DE, FR, GB, IT, LU, NL, SE)
Langue de publication : anglais (EN)
Langue de dépôt : anglais (EN)