Certains contenus de cette application ne sont pas disponibles pour le moment.
Si cette situation persiste, veuillez nous contacter àObservations et contact
1. (US20020163232) Child safety device adaptable on a vehicle

Office : États-Unis d'Amérique
Numéro de la demande : 10088486 Date de la demande : 24.05.2002
Numéro de publication : 20020163232 Date de publication : 07.11.2002
Type de publication : A1
Référence PCT: Numéro de la demande :FR01002450 ; Numéro de publication : Cliquer pour voir les données
CIB :
A47D 1/10
B60N 2/04
B60N 2/14
B60N 2/26
B60N 2/28
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
47
AMEUBLEMENT; ARTICLES OU APPAREILS MÉNAGERS; MOULINS À CAFÉ; MOULINS À ÉPICES; ASPIRATEURS EN GÉNÉRAL
D
AMEUBLEMENT SPÉCIALEMENT CONÇU POUR ENFANTS
1
Chaises d'enfants
10
pouvant se suspendre ou se fixer aux tables ou à d'autres objets
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
04
le siège entier étant mobile
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
02
le siège ou l'une de ses parties étant mobile, p.ex. réglable
04
le siège entier étant mobile
14
rotatif, p.ex. pour faciliter l'accès
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24
à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
26
pour des enfants
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
N
AMÉNAGEMENTS DES VÉHICULES POUR PASSAGERS, NON PRÉVUS AILLEURS
2
Sièges spécialement adaptés aux véhicules; Agencement ou montage des sièges dans les véhicules
24
à des fins particulières ou pour des véhicules particuliers
26
pour des enfants
28
Sièges prêts à monter sur des, ou à démonter de sièges existants de véhicule
Déposants : VEZINET CEDRIC
CATIN JOSEPH
Inventeurs : Vezinet Cedric
Catin Joseph
Mandataires : DENNISON, SCHULTZ &; DOUGHERTY
Données relatives à la priorité : 00009760 26.07.2000 FR
Titre : (EN) Child safety device adaptable on a vehicle
Abrégé : front page image
(EN)

Child safety device able to be adapted on a vehicle.

The device of the invention includes a portable element (2) fitted with a tiltable arch-shaped handle (4) and a base (3) permanently fixed on a seat of the vehicle, the portable element (2) and the base (3) being equipped with centering and positioning means and vertical locking means via the rotation of the portable element (2) with respect to the base (3).

According to the invention, the vertical locking means include an anchorage piece (15) provided with at least one locking branch (16) and an opening (17) emerging into a cavity and making it possible to insert the locking branch (16) through the opening (17) according to an engaging position and then bringing the portable element (2) into a locking position via a relative rotation of the anchorage piece (15) with respect to the opening (17).


Également publié sous:
EP1222090JP2004504218CN1388784AU2001079916WO/2002/008013