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1. (JPH07505105)

Office : Japon
Numéro de la demande : 51634993T Date de la demande : 12.03.1993
Numéro de publication : H07505105 Date de publication : 08.06.1995
Type de publication : A
Demande PCT antérieure: Numéro de la demande: WOGB9300525; Numéro de publication: Cliquez pour voir les données
CIB :
B60R 25/4
F16K 35/6
B TECHNIQUES INDUSTRIELLES; TRANSPORTS
60
VÉHICULES EN GÉNÉRAL
R
VÉHICULES, ÉQUIPEMENTS OU PARTIES DE VÉHICULES, NON PRÉVUS AILLEURS
25
Équipements ou systèmes pour interdire ou indiquer l’usage non autorisé ou le vol de véhicules
01
agissant sur des systèmes ou des équipements de véhicules, p.ex. sur les portes, les sièges ou les pare-brises
04
agissant sur le système de propulsion, p.ex. le moteur ou le moteur d’entraînement
F MÉCANIQUE; ÉCLAIRAGE; CHAUFFAGE; ARMEMENT; SAUTAGE
16
ÉLÉMENTS OU ENSEMBLES DE TECHNOLOGIE; MESURES GÉNÉRALES POUR ASSURER LE BON FONCTIONNEMENT DES MACHINES OU INSTALLATIONS; ISOLATION THERMIQUE EN GÉNÉRAL
K
SOUPAPES; ROBINETS; VANNES; COMMANDES À FLOTTEURS; DISPOSITIFS POUR VENTILER OU AÉRER
35
Dispositions empêchant la mise en action accidentelle ou non autorisée
06
utilisant un organe de commande ou de verrouillage démontable, p.ex. une clé
Déposants :
Inventeurs :
Données relatives à la priorité : 9205605 14.03.1992 GB
9302684 11.02.1993 GB
GB9300525 12.03.1993 WO
Titre :
Abrégé :
Also published as:
EP0629162US5499653KR1019957000185WO/1993/018943