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1. (CA2474047) PROCEDES DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES

Office : Canada
Numéro de la demande : 2474047 Date de la demande : 10.01.2003
Numéro de publication : 2474047 Date de publication : 07.08.2003
Type de publication : A1
Référence PCT: Numéro de la demande :FR2003000076 ; Numéro de publication : Cliquer pour voir les données
CIB :
A61L 2/02
A61B 19/00
A61L 2/16
A61L 2/18
A61L 2/28
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
02
utilisant des phénomènes physiques
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
B
DIAGNOSTIC; CHIRURGIE; IDENTIFICATION
19
Instruments, outillage ou accessoires pour la chirurgie ou le diagnostic non couverts par l'un des groupes A61B1/-A61B18/159
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16
utilisant des substances chimiques
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
16
utilisant des substances chimiques
18
des substances liquides
A NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
61
SCIENCES MÉDICALE OU VÉTÉRINAIRE; HYGIÈNE
L
PROCÉDÉS OU APPAREILS POUR STÉRILISER DES MATÉRIAUX OU DES OBJETS EN GÉNÉRAL; DÉSINFECTION, STÉRILISATION OU DÉSODORISATION DE L'AIR; ASPECTS CHIMIQUES DES BANDAGES, DES PANSEMENTS, DES GARNITURES ABSORBANTES OU DES ARTICLES CHIRURGICAUX; MATÉRIAUX POUR BANDAGES, PANSEMENTS, GARNITURES ABSORBANTES OU ARTICLES CHIRURGICAUX
2
Procédés ou appareils de désinfection ou de stérilisation de matériaux ou d'objets autres que les denrées alimentaires ou les lentilles de contact; Accessoires à cet effet
26
Accessoires
28
Dispositifs pour tester l'efficacité ou l'intégralité de la stérilisation, p.ex. indicateurs qui changent de couleur
CPC :
A61L 2/28
A61B 90/70
A61L 2/16
A61L 2/18
Déposants : AIR LIQUIDE SANTE (INTERNATIONAL)
Inventeurs : AUVRAY, PHILIPPE
PARDO, ROGELIO
SCHROEDER, SYLVAIN
Données relatives à la priorité : 02/00975 28.01.2002 FR
Titre : (EN) METHOD OF STERILISING REUSABLE MEDICAL DEVICES
(FR) PROCEDES DE STERILISATION DE DISPOSITIFS MEDICAUX REUTILISABLES
Abrégé :
(FR) Procédé de stérilisation d'un dispositif médical réutilisable caractérisé en ce qu'il comprend la mise en ceuvre de l'ensemble des étapes suivantes : une étape (a) de pré-désinfection du dispositif utilisé, par traitement avec une solution désinfectante suivi de son rinçage pour éliminer ladite solution ; une étape (b) de lavage du dispositif pré-désinfecté lors de l'étape (a) précé~dente, comprenant son nettoyage avec une solution détergente, qui est aussi éven~tuellement désinfectante, son rinçage et son séchage ; une étape (c) de conditionnement du dispositif lavé lors de l'étape (b) ; une étape (d) de stérilisation du dispositif conditionné à l'étape (c) ; une étape (e) de libération du dispositif stérilisé lors de l'étape (d), compre~nant la validation de la stérilisation ; et caractérisé en ce que l'étape (a) de pré- désinfection est débutée sur le lieu (A) d'utilisation du dispositif et est terminée sur un lieu (B), séparé physiquement du lieu (A), les étapes (b) et (c) sont effectuées sur le lieu (B), et les étapes (d) et (e) sont effectuées sur un lieu (C) séparé physiquement des lieux (A) et (B). Implantation pour la mise en ceuvre du procédé.


Également publié sous:
EP1471945AU2003216714WO/2003/063916