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1. WO2020164798 - PROCÉDÉ ET INSTALLATION POUR METTRE EN ŒUVRE UN PROCÉDÉ POUR FAIRE FONCTIONNER UNE INSTALLATION COMPRENANT UNE PREMIÈRE ET UNE DEUXIÈME PARTIE MOBILE DÉPLAÇABLES DANS UN PLAN DE DÉPLACEMENT

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
18.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
20.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 34/2020))PDF (22p.)
20.08.2020DéclarationPDF (1p.)
20.08.2020DéclarationPDF (1p.)
20.08.2020DéclarationPDF (2p.)
20.08.2020DéclarationPDF (1p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (10p.)
03.06.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (8p.)
20.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
20.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
20.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (9p.)
20.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
17.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (9p.)
08.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
08.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
20.08.2020Document de prioritéPDF (18p.)
20.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
20.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
20.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
20.08.2020Lettre d'accompagnementPDF (1p.)
20.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (17p.)
20.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)