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1. WO2019125261 - DISPOSITIF SANS FIL, PREMIER NŒUD DE RÉSEAU, ET PROCÉDÉS RÉALISÉS PAR CEUX-CI POUR GÉRER UN JOURNAL D'INFORMATIONS CONCERNANT UN ENSEMBLE DE FAISCEAUX

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
27.06.2019Publication initiale avec ISR( (A1 26/2019))PDF (82p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
23.06.2020(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (9p.)
27.06.2019(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (8p.)
27.06.2019(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (5p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
23.06.2020(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
14.04.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
16.07.2019(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.06.2019(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
27.06.2019Journal de validationPDF (1p.)
27.06.2019(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)
27.06.2019(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
27.06.2019Corps de la demande tel que déposéPDF (77p.)
27.06.2019(RO/101) RequêtePDF (5p.)
27.06.2019(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)