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1. WO2013120907 - PROCÉDÉ DE FONCTIONNALISATION DE NANO-OBJETS EN CARBONE, COMPOSITION COMPRENANT DES NANO-OBJETS EN CARBONE FONCTIONNALISÉS EN SUSPENSION DANS UN SOLVANT ORGANIQUE ET SES UTILISATIONS

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
22.08.2013Publication initiale avec ISR( (A1 34/2013))PDF (51p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
19.08.2014(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)
13.08.2014(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (7p.)
13.08.2014Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (10p.)
22.08.2013Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
22.08.2013(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (5p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
19.08.2014(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (11p.)
19.08.2014(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
10.06.2014(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
10.09.2013(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
22.08.2013Journal de validationPDF (1p.)
22.08.2013Document de prioritéPDF (65p.)
22.08.2013Corps de la demande tel que déposéPDF (43p.)
22.08.2013(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
22.08.2013(RO/101) RequêtePDF (6p.)
22.08.2013Lettre d'accompagnementPDF (2p.)
22.08.2013(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
22.08.2013(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)