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1. WO2016106565 - STRUCTURE DE CONNEXION À LIBÉRATION RAPIDE, STRUCTURE SUPPORT, ET DISPOSITIF DE COMMANDE À DISTANCE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.07.2016Publication initiale avec ISR( (A1 27/2016))PDF (33p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
04.07.2017(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
02.06.2017Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)
07.07.2016(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (5p.)
07.07.2016Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (3p.)
07.07.2016(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
04.07.2017(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
04.07.2017(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
25.04.2017(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
26.07.2016(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
07.07.2016(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
07.07.2016(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
07.07.2016Corps de la demande tel que déposéPDF (26p.)
07.07.2016(IB/345) Communication pour des cas non prévus dans d'autres formulairesPDF (2p.)
07.07.2016(RO/101) RequêtePDF (4p.)
07.07.2016(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
07.07.2016Journal de validationPDF (1p.)
07.07.2016PouvoirPDF (2p.)