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1. WO2009058987 - DISPOSITIF DE SÉCHAGE DOTÉ D'UN MÉCANISME D'ENTRAÎNEMENT AMÉLIORÉ

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
20.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
07.05.2009Publication initiale avec ISR( (A1 19/2009))PDF (22p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
02.08.2010(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (7p.)
02.05.2010(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.05.2009Document de prioritéPDF (26p.)
07.05.2009(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
07.05.2009(RO/101) RequêtePDF (5p.)