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1. WO2020162867 - WAGON DE CHEMIN DE FER PNEUMATIQUE À COMMANDE ÉLECTRONIQUE AVEC MODE DE DISPOSITIF DE FIN DE TRAIN

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
26.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.08.2020DéclarationPDF (1p.)
13.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 33/2020))PDF (17p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (8p.)
13.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
13.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (7p.)
13.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
01.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
01.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
13.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
13.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (14p.)
13.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
13.08.2020(RO/101) RequêtePDF (6p.)
13.08.2020(RO/102) Notification relative au paiement des taxes prescritesPDF (2p.)
13.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
13.08.2020Document de prioritéPDF (52p.)