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1. WO2020166017 - DISPOSITIF UTILISATEUR, STATION DE BASE ET PROCÉDÉ DE COMMUNICATION

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
22.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
20.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 34/2020))PDF (57p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
02.06.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)
20.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
20.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
20.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
17.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
17.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
08.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
08.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
20.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
20.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
20.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
20.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (52p.)