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1. WO2008002628 - DISPOSITIF DE RÉSEAU INFORMATISÉ AVEC CONTENU AVANCÉ INTÉGRÉ ET FONCTIONNALITÉ DE MONÉTISATION DE TRAFIC WEB

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
22.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.11.2008Publication ultérieure du rapport de recherche internationale( (A3 45/2008))PDF (3p.)
03.01.2008Publication initiale sans ISR( (A2 01/2008))PDF (31p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
06.01.2009(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (4p.)
26.12.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.01.2008Document de prioritéPDF (17p.)
03.01.2008Document de prioritéPDF (43p.)
03.01.2008(RO/101) RequêtePDF (4p.)
03.01.2008(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)