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1. WO2020157273 - CELLULE SOLAIRE TRIDIMENSIONNELLE ET MODULE SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE


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INTERNATIONAL SEARCH REPORT (ISR)
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Demande internationale no Référence du dossier du déposant ou du mandataire
PCT/EP2020/052417 GGSVS1-WO-2
Date du dépôt international (jour/mois/année) Date de priorité (jour/mois/année)
31 janvier 2020 31 janvier 2019
Déposant
GAUTHIER, Sylvain
POUR SUITE À DONNER: Voir le formulaire PCT/ISA/220 et, le cas échéant, le point 5 ci-après.
Le présent rapport de recherche internationale, établi par l’administration chargée de la recherche internationale, est transmis au déposant conformément à l’article 18. Une copie en est transmise au Bureau international.
Il est aussi accompagné d’une copie de chaque document relatif à l’état de la technique qui y est cité.
1. Base du rapport
a. En ce qui concerne la langue, la recherche internationale a été éffectuée sur la base
de la demande internationale dans la langue dans laquelle elle a été déposée.
d’une traduction de la demande internationale dans la langue suivante                                          qui est la langue d’une traduction remise aux fins de la recherche internationale (règles 12.3.a) et 23.1.b)).
b.
Le présent rapport de recherche internationale a été établi en prenant en considération la rectification d’une erreur évidente autorisée par ou notifiée à la présente administration en vertu de la règle 91 (règle 43.6bis.a)).
c.
En ce qui concerne la ou les séquences de nucléotides ou d’acides aminés divulguées dans la demande internationale, la recherche internationale a été effectuée sur la base d’un listage des séquences:
2. Il a été estimé que certaines revendications ne pouvaient pas faire l’objet d’une recherche
3. Il y a absence d’unité de l’invention
4. Titre de l’invention
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale et a la teneur suivante :
5. Abrégé
Le texte est approuvé tel qu’il a été remis par le déposant.
Le texte, reproduit dans le cadre n° IV, a été établi par l’administration chargée de la recherche internationale conformément à la règle 38.2. Le déposant peut présenter des observations à l’administration chargée de la recherche internationale dans un délai d’un mois à compter de la date d’expédition du présent rapport de recherche internationale.
6. Dessins
a.
La figure des dessins à publier avec l’abrégé est la figure no     1    
proposée par le déposant.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que le déposant n’a pas proposé de figure.
proposée par l’administration chargée de la recherche internationale, parce que cette figure caractérise mieux l’invention.
b.
Aucune des figures n’est publiée avec l’abrégé.

A. CLASSEMENT DE L'OBJET DE LA DEMANDE

     H02S 30/10 (2014.01)i
Selon la classification internationale des brevets (CIB) ou à la fois selon la classification nationale et la CIB

B. DOMAINES SUR LESQUELS LA RECHERCHE A PORTÉ

Documentation minimale consultée (système de classification suivi des symboles de classement):
     H02S
Documentation consultée autre que la documentation minimale dans la mesure où ces documents relèvent des domaines sur lesquels a porté la recherche:
Base de données électronique consultée au cours de la recherche internationale (nom de la base de données, et si cela est réalisable, termes de recherche utilisés):
EPO-Internal, WPI Data

C. DOCUMENTS CONSIDÉRÉS COMME PERTINENTS

Catégorie* Documents cités avec, le cas échéant, l’indication des passages pertinents no. des revendications visées
(1)
X
DE 202011000903 U1 (RABOLD LUDWIG [AT]) 11 novembre 2011 (2011-11-11)
1,3-5,7-10
Y
abrégé; figures 1,2
2
alinéas [0029], [0033], [0047], [0050]
(2)
Y
US 2012024359 A1 (HOU WEN-CHI [TW] ET AL) 02 février 2012 (2012-02-02)
2
abrégé; figure 4
alinéa [0045]
(3)
X
US 2013074906 A1 (SISKAVICH BRAD [US]) 28 mars 2013 (2013-03-28)
1,6
abrégé; figures 1-7
alinéas [0026], [0048]
(4)
X
DE 202008006451 U1 (ROGIC TOMISLAV [DE]) 31 juillet 2008 (2008-07-31)
1,9
abrégé; figures 1,2
alinéa [0011] - alinéa [0013]
(5)
X
EP 2144298 A2 (BAQUERO MENENDEZ MANUEL JOSE [ES]) 13 janvier 2010 (2010-01-13)
1
abrégé; figure 1
alinéa [0008] - alinéa [0010]
(6)
X
US 2012279561 A1 (KALYANARAMAN RAMAKRISHNAN [US] ET AL) 08 novembre 2012 (2012-11-08)
1,11-15
abrégé; figures 1-3,16
alinéa [0024] - alinéa [0027]
alinéa [0051]
*
Catégories spéciales de documents cités :
"A"
document définissant l'état général de la technique, n'étant pas considéré comme particulièrement pertinent
"D"
document cité par le déposant dans la demande internationale
"E"
demande ou brevet antérieur, mais publié à la date de dépôt international ou après cette date
"L"
document pouvant jeter un doute sur une revendication de priorité ou cité pour déterminer la date de publication d'une autre citation ou pour une raison spéciale (telle qu'indiquée)
"O"
document se référant à une divulgation orale, à un usage, à une exposition ou tous autres moyens
"P"
document publié avant la date de dépôt international, mais après la date de priorité revendiquée
"T"
document ultérieur publié après la date de dépôt international ou la date de priorité et n'appartenant pas à l'état de la technique pertinent, mais cité pour permettre de comprendre le principe ou la théorie constituant la base de l'invention
"X"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme nouvelle ou comme impliquant une activité inventive par rapport au document considéré isolément
"Y"
document particulièrement pertinent; l'invention revendiquée ne peut être considérée comme impliquant une activité inventive lorsque le document est associé à un ou plusieurs autres documents de même nature, cette combinaison étant évidente pour une personne du métier
"&"
document qui fait partie de la même famille de brevets

D. RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX MEMBRES DE FAMILLES DE BREVETS

Document brevet cité au rapport de recherche Date de publication
(jour/mois/année)
Membre(s) de la famille de brevet(s) Date de publication
(jour/mois/année)
DE 202011000903 U1
11 novembre 2011
AT 12595 U1
AT 509769 A1
DE 202011000903 U1
EP 2559071 A2
WO 2011128331 A2
15 août 2012
15 novembre 2011
11 novembre 2011
20 février 2013
20 octobre 2011
US 2012024359 A1
02 février 2012
TW 201205834 A
US 2012024359 A1
01 février 2012
02 février 2012
US 2013074906 A1
28 mars 2013
AUCUN
DE 202008006451 U1
31 juillet 2008
AUCUN
EP 2144298 A2
13 janvier 2010
EP 2144298 A2
ES 2341161 A1
13 janvier 2010
15 juin 2010
US 2012279561 A1
08 novembre 2012
US 2012279561 A1
WO 2012151569 A1
08 novembre 2012
08 novembre 2012
Nom et adresse postale de l'administration chargée de la recherche internationale:
European Patent Office
P.B. 5818, Patentlaan 2, 2280 HV Rijswijk,
Pays-Bas
no de téléphone (+31-70)340-2040
no de télécopieur (+31-70)340-3016
Date à laquelle la recherche a été effectivement achevée:
28 février 2020
Date d'expédition du rapport de recherche:
06 mars 2020
Fonctionnaire autorisé:
Favre, Pierre
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