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1. WO2020160716 - ARMOIRE DE DISTRIBUTION POURVUE D'UN CHÂSSIS ET D'UN ÉLÉMENT DE PAROI LATÉRALE FIXÉ SUR CELUI-CI

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
19.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 33/2020))PDF (24p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
01.07.2021(IPEA/409) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (6p.)
23.12.2020(IPEA/409) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre II)PDF (12p.)
13.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (3p.)
13.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (7p.)
13.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
13.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
01.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
17.12.2020Demande d'examen préliminaire international selon le chapitre IIPDF (4p.)
17.12.2020Autre document relatif à l'examen préliminaire international (règle 71.1.b))PDF (6p.)
17.12.2020(IPEA/402) Notification de la réception de la demande d'examen préliminaire international par l'administration compétente chargée de l'examen préliminaire internationalPDF (1p.)
01.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
13.08.2020(RO/125) Notification de réception des documents supposés constituer une demande internationalePDF (1p.)
13.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
13.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (18p.)
13.08.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
13.08.2020Document de prioritéPDF (21p.)
13.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
13.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)