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1. WO2020156778 - SOUPAPE D’ADMISSION POUR POMPE HAUTE PRESSION DESTINÉE À ACHEMINER DU CARBURANT VERS UN MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ET POMPE COMPORTANT UNE TELLE SOUPAPE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (38p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
03.06.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)
06.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
06.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020Feuilles de remplacement (règle 26)PDF (9p.)
06.08.2020Lettre d'accompagnementPDF (1p.)
06.08.2020(RO/106) Invitation à corriger des irrégularités dans la demande internationalePDF (2p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (27p.)
06.08.2020Lettre d'accompagnementPDF (1p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (3p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
06.08.2020Document de prioritéPDF (40p.)
06.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)