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1. WO2020156677 - PROCÉDÉS ET APPAREIL DE DÉLESTAGE DE TRAFIC DE DONNÉES DANS UN RÉSEAU SANS FIL

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
17.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (44p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (11p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (10p.)
06.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (40p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (4p.)
06.08.2020(IB/306) Notification de l'enregistrement d'un changementPDF (1p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)