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1. WO2020156176 - DÉRIVÉ D'ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE ET PROCÉDÉ DE PRÉPARATION DE SEL DE PÉNICILLINE V À L'AIDE D'UN PROCÉDÉ ENZYMATIQUE DE DÉRIVÉ D'ACIDE PHÉNOXYACÉTIQUE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
28.09.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
06.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 32/2020))PDF (17p.)
06.08.2020Listage des séquences TXT
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
05.05.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (5p.)
06.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (4p.)
06.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
03.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
03.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
25.05.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.08.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
06.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (13p.)
06.08.2020(ISA/202) Notification de réception de la copie de recherchePDF (1p.)
06.08.2020Document de prioritéPDF (12p.)
06.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
06.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
06.08.2020(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
06.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
06.08.2020PouvoirPDF (1p.)
06.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
06.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)