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1. WO2016097824 - DISPOSITIF MÉDICAL POUR LA RÉALISATION D'ILÉOSTOMIES ET/OU DE JÉJUNOSTOMIES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
23.06.2016Publication initiale avec ISR( (A1 25/2016))PDF (22p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
20.06.2017(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (6p.)
23.06.2016(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (5p.)
23.06.2016(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
20.06.2017(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
11.04.2017(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
12.07.2016(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
23.06.2016(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
23.06.2016(RO/101) RequêtePDF (4p.)
23.06.2016Lettre d'accompagnementPDF (1p.)
23.06.2016(RO/102) Notification relative au paiement des taxes prescritesPDF (2p.)
23.06.2016Journal de validationPDF (1p.)
23.06.2016(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
23.06.2016Corps de la demande tel que déposéPDF (22p.)
23.06.2016(RO/150) Invitation à remettre une traduction de la demande internationale et, le cas échéant, à acquitter la taxe pour remise tardivePDF (1p.)
23.06.2016(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
23.06.2016Traduction du corps de la demande aux fins de la publication internationale (règle 12.4)PDF (16p.)