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1. WO2009140231 - COMPOSITIONS D'HYDROCHLOROFLUORO-OLÉFINES

EP2280916COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
12.05.2009
N° de demande 09747315 Déposant ARKEMA INC Date de publication 09.02.2011 Type de publication A2,A4,B1 Langue de publication en
IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

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US20110041529COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
12.05.2009
N° de demande 12990307 Déposant ARKEMA INC. Date de publication 24.02.2011 Type de publication A1 Langue de publication
IC2
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CN102015595Compositions of hydrochlorofluoroolefins
12.05.2009
N° de demande 200980116680.0 Déposant Arkema Inc. Date de publication 13.04.2011 Type de publication A Langue de publication zh
IC2
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CA2723125COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
12.05.2009
N° de demande 2723125 Déposant ARKEMA INC. Date de publication 19.11.2009 Type de publication A1,C Langue de publication en
IC2
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WO/2009/140231COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
12.05.2009
N° de demande PCT/US2009/043538 Déposant ABBAS, Laurent Date de publication 19.11.2009 Type de publication A Langue de publication en
IC1
Demande PCT à l'origine de la famille.
ES2726424Composiciones de hidroclorofluoroolefinas
12.05.2009
N° de demande 09747315 Déposant ARKEMA INC. Date de publication 04.10.2019 Type de publication T3 Langue de publication
IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

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JP2011520028ヒドロクロロフルオロオレフィン類の組成物
12.05.2009
N° de demande 2011509608 Déposant アーケマ・インコーポレイテッド Date de publication 14.07.2011 Type de publication A,A5,B2 Langue de publication ja
IC2
Ouverture de la phase nationale d'une demande PCT.

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US20140057826Compositions of hydrochlorofluoroolefins
21.02.2013
N° de demande 13772505 Déposant Arkema Inc. Date de publication 27.02.2014 Type de publication A1,B2 Langue de publication
IC4
Demande US liée à une autre demande US déjà incluse dans la famille.

La demande précédente est soit une division, une continuation, une réémission ou une republication de la dernière demande.

JP2015187284COMPOSITIONS OF HYDROCHLOROFLUOROOLEFINS
29.07.2015
N° de demande 2015149877 Déposant ARKEMA INC Date de publication 29.10.2015 Type de publication A,B2 Langue de publication ja
IC6
Relié par un champ de priorité.
US20160257867Compositions of hydrochlorofluoroolefins
16.05.2016
N° de demande 15155251 Déposant Arkema Inc. Date de publication 08.09.2016 Type de publication A1,B2 Langue de publication
IC4
Demande US liée à une autre demande US déjà incluse dans la famille.

La demande précédente est soit une division, une continuation, une réémission ou une republication de la dernière demande.