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1. WO2011053140 - DISPOSITIF D'ANCRAGE MOBILE POUR LA FIXATION À UNE STRUCTURE DE PAROI

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
05.05.2011Publication initiale avec ISR( (A1 18/2011))PDF (14p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
01.05.2012(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
29.04.2012(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
05.05.2011(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
01.05.2012(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
21.02.2012(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
27.05.2011Correspondance du déposantPDF (1p.)
27.05.2011PouvoirPDF (1p.)
24.05.2011(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
05.05.2011(RO/101) RequêtePDF (4p.)
05.05.2011(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
05.05.2011(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
05.05.2011Corps de la demande tel que déposéPDF (12p.)
05.05.2011(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
05.05.2011(RO/105) Notification du numéro de la demande internationale et de la date du dépôt internationalPDF (1p.)
05.05.2011Document de prioritéPDF (12p.)
05.05.2011Journal de validationPDF (1p.)