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1. WO2020161416 - CORPS DE CHAUFFE POUR DISPOSITIF DE CHAUFFAGE ÉLECTRIQUE ET DE CIRCULATION D'UN LIQUIDE

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
13.08.2020Publication initiale avec ISR( (A1 33/2020))PDF (30p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
07.07.2021Traduction anglaise de l'opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationale (WOSA)PDF (6p.)
13.08.2020Traduction du rapport de recherche internationale (ISR)PDF (2p.)
13.08.2020Stratégie de recherchePDF (1p.)
13.08.2020(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)
13.08.2020(ISA/210) Rapport de recherche internationalePDF (3p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
10.08.2021(IB/373) Traduction anglaise du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
10.08.2021(IB/326) Notification relative à la transmission de la copie du rapport préliminaire international sur la brevetabilité (chapitre I)PDF (1p.)
01.06.2021(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
01.09.2020(IB/308) Avis informant le déposant de la communication de la demande internationale aux offices désignésPDF (1p.)
13.08.2020(RO/101) RequêtePDF (5p.)
13.08.2020(IB/311) Notification relative à la disponibilité de la publication de la demande internationalePDF (1p.)
13.08.2020Journal de validationPDF (1p.)
13.08.2020Corps de la demande tel que déposéPDF (25p.)
13.08.2020PouvoirPDF (2p.)
13.08.2020(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
13.08.2020(IB/301) Notification de réception de l'exemplaire originalPDF (1p.)
13.08.2020Document de prioritéPDF (32p.)