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1. WO2007107792 - PRÉPARATION DE COLLOÏDES D'ARGENT STABLES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
24.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
27.09.2007Publication initiale avec ISR( (A1 39/2007))PDF (16p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
23.09.2008(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (5p.)
23.09.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (4p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
27.09.2007(RO/101) RequêtePDF (4p.)
27.09.2007Document de prioritéPDF (17p.)
27.09.2007(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)