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Paramétrages

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1. WO2007099575 - UTILISATION D'ALLIAGES DE GETTER NON ÉVAPORABLES POUR LA SORPTION D'HYDROGÈNE SOUS VIDE ET DANS DES GAZ INERTES

Statut de la demande internationale
DateTitreConsulterTélécharger
21.10.2021Rapport sur le statut de la demande internationaleHTML, PDF, XMLPDF, XML
Demande internationale publiée
DateTitreConsulterTélécharger
22.11.2007Publication ultérieure du rapport de recherche internationale( (A3 47/2007))PDF (5p.)
07.09.2007Publication initiale sans ISR( (A2 36/2007))PDF (26p.)
Documents relatifs à la recherche et à l'examen
DateTitreConsulterTélécharger
02.09.2008(IB/373) Rapport préliminaire international sur la brevetabilité (IPRP chapitre I)PDF (7p.)
31.08.2008(ISA/237) Opinion écrite de l'administration chargée de la recherche internationalePDF (6p.)
Documents relatifs à la demande internationale dont dispose le Bureau international
DateTitreConsulterTélécharger
07.09.2007(IB/304) Notification relative à la présentation ou à la transmission du document de prioritéPDF (1p.)
07.09.2007(RO/101) RequêtePDF (6p.)
07.09.2007Document de prioritéPDF (37p.)